du mineur ; qu'il résulte, en effet, de ces motifs, d'une part, que c'est X... lui-même qui aurait introduit son majeur dans son propre anus, et d'autre part, que X... lui aurait demandé de mettre un doigt

Y..., s'est blessé aux doigts en voulant dégager de l'herbe coincée sous la lame de la tondeuse appartenant à ce dernier ; que M. X... a assigné M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 954, alinéa 2, du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Doquet

dans le sexe de celle-ci ( ) ; les constatations du docteur A... sont particulièrement précises : "les deux lésions (constatées) étant compatibles avec un début de pénétration vaginale par un doigt

l'auteur de cette blessure ; que le siège de la blessure se situe au niveau du sillon qui sépare la grande lèvre de la petite lèvre ; qu'une telle blessure résulte donc nécessairement d'une pression du doigt

fillette montre un hématome au niveau de l'hymen, une incisure correspondant à une déchirure récente et un hématome au niveau de la fourchette vulvaire, compatible avec l'introduction intra-vaginale d'un doigt

jeune Antoine Y..., confronté avec son père, a confirmé les déclarations qu'il avait faites antérieurement au juge d'instruction selon lesquelles son père lui avait lavé les fesses sans introduire le doigt

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la SCP Le Borgne Maheas Maillard Douette

Bouret, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Dore Dore, de Me Blondel, avocat de M. X..., les conclusions de M.

mineures de 15 ans, avec cette circonstance qu'il est leur ascendant ; "aux motifs qu'entendue par le juge d'instruction, "Cécile déclarait pour sa part qu'il lui avait introduit à plusieurs reprises le doigt

prestation de services d'un laboratoire d'analyses au profit d'un producteur de lait que les points déterminés sur lesquels le producteur a demandé au laboratoire de faire porter son analyse ; que Dore

X... a été victime d'un accident du travail, lui occasionnant l'amputation de trois doigts, le 21 décembre 2010 au sein du supermarché à l'enseigne "Intermarché", géré par la société Jormas, où il était

B... et C... qui ont déclaré, lors de l'enquête, que la prévenue avait quitté les lieux en faisant un doigt d'honneur au gendarme (selon M. B...), en levant le majeur de chaque main (selon M.

prétendre bénéficier d'un non-lieu alors même qu'il a reconnu, tant devant les enquêteurs que devant le juge d'instruction, s'être livré à des actes sexuels sur le corps de sa nièce et avoir introduit un doigt

invraisemblance, les viols dont elle avait été l'objet de la part de son oncle X... qui, lorsqu'elle avait 9 ou 10 ans, l'avait contrainte pendant un an à lui pratiquer des fellations et avait introduit un doigt

procureur de la République, la cour d'appel, annulant le jugement et évoquant, a retenu le prévenu dans les liens de la prévention et a déclaré recevables et fondées les sociétés civiles professionnelles Dollet-Le

593 du Code de procédure pénale ; " en ce que le procès-verbal des débats (page 7) mentionne que l'interprète a prêté son concours chaque fois que cela a été nécessaire lors de l'audition de Ai Wei Donget

du chef d'agression sexuelle sur personne vulnérable, la cour d'appel adoptant les motifs retenus par les premiers juges, a relevé l'existence d'actes de pénétration buccale et par introduction d'un doigt