Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137220dcd580146773f9d28
3 novembre 1993
3 novembre 1993
A..., demeurant à Eybens (Isère), ..., 5 / de M.
Source officielleciv3
61372146cd580146773f26cb
10 mai 1990
10 mai 1990
. ; 2°) La société à responsabilité limitée Bureau d'expertise d'études et de gestion immobilière (BEEGI), ayant son siège social à Brie-en-Angonnes, Eybens (Isère) ; 3°) M.
Source officielleciv3
61372162cd580146773f34b4
30 octobre 1990
30 octobre 1990
Messager à Toulouse (Haute-Garonne), 13°/ du Bureau d'Etudes IBSE, dont le siège social est à Eybens (Isère), ..., 14°/ du Groupe Sprinks, dont le siège est à Paris (1er), 7, ..., défendeurs à la
Source officielleciv2
613720b4cd580146773edb73
11 juillet 1988
11 juillet 1988
sociale réunies), au profit : 1°/ de Monsieur Yves Y..., demeurant ..., 2°/ de la SEMITAG, Société d'économie mixte des transports publics de l'agglomération grenobloise, dont le siège social est à Eybens
Source officielleciv3
613721cccd580146773f771e
1 décembre 1992
1 décembre 1992
par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit de : 1°/ la société Gillibert, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Guiboud, société anonyme, dont le siège est à Eybens
Source officiellesoc
6137229dcd580146773ff268
29 février 1996
29 février 1996
Antoine Z..., demeurant place du Moulin, 1, route de Serre, 24500 Eymet, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f6331
25 février 1992
25 février 1992
(Lot-et-Garonne), 92°) Mme Lucette XW..., domiciliée Caubon Saint-Sauveur à Duras (Lot-et-Garonne), 93°) Mme Sonia ZD..., domiciliée Gravet à Eymet (Dordogne), 94°) M.
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed20e
29 octobre 1987
29 octobre 1987
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Geneviève X..., demeurant à Herbeys (Isère) par Eybens, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février
Source officiellesoc
6137226acd580146773fcc1a
4 avril 1995
4 avril 1995
. ; qu'il a par la suite été nommé notaire associé dans le cadre de la SCP créée à Eybens avec un confrère ; que Mme X... a alors été recrutée par la SCP pour une durée de neuf mois s'achevant le
Source officielleciv1
61372291cd580146773fe90d
12 décembre 1995
12 décembre 1995
Valojoulx, en cassation d'un jugement rendu le 24 janvier 1994 par le tribunal d'instance de Périgueux, au profit : 1 / de la Caisse régionale de crédit agricole, dont le siège est le Combal, route d'Eymet
Source officielleciv1
Donne défautc/Mmes K
613720bbcd580146773edef6
17 mai 1988
17 mai 1988
leur union célébrée à la marie du Mans (Sarthe) le 16 août 1946, lequel régime n'a pas été modifié depuis, 4°/ Madame Yvette, Gisèle, Renée A..., épouse de Monsieur Fernand, Roger G..., demeurant à Eybesn
Source officielleciv1
613721f2cd580146773f8f17
5 mai 1993
5 mai 1993
d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de : 18/ La Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Dordogne, dont le siège est Le Combial, route d'Eymet
Source officielleciv3
61372349cd58014677407d07
20 juillet 1999
20 juillet 1999
troisième moyen, ci-après annexé : Attendu que la procédure d'expropriation a été poursuivie au profit de la Société d'aménagement du département de l'Isère (SADI), concessionnaire de la commune d'Eybens
Source officielleciv1
613722e4cd58014677402ce4
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Francis X..., demeurant ..., 2°/ de la société Cilem, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la Caisse régionale de Crédit agricole, dont le siège est Le Combal, route d'Eymet, 24100 Bergerac
Source officiellesoc
613720e7cd580146773ef579
16 février 1989
16 février 1989
chaque chantier ; que les salariés étaient logés aux frais de leur employeur à proximité immédiate du chantier sur lequel ils travaillaient ; qu'ils ont été affectés en juin 1981 sur un chantier situé à Eybens
Source officiellesoc
61372270cd580146773fd0a2
5 octobre 1995
5 octobre 1995
conseil de prud'hommes de Bourgoin-Jallieu (section commerce), au profit de : 1 / Mme Najat X..., demeurant à Pont-de-Claix (Isère), 2 / la société anonyme la Rayonnante, dont le siège est à Eybens
Source officielleciv1
613722e1cd58014677402ae3
10 juin 1997
10 juin 1997
Philippe X..., 2°/ de Mme Brigitte X..., demeurant ensemble ..., 3°/ la société Franfinance, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de la CRCA, dont le siège est Le Combal, route d'Eymet,
Source officiellecomm
61372249cd580146773fbbcb
11 octobre 1994
11 octobre 1994
d'un arrêt rendu le 10 avril 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section C), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Bergerac, dont le siège est Le Combal, route d'Eymet
Source officielleciv1
6137231ccd5801467740588f
7 mai 1998
7 mai 1998
perception de Périgueux, dont le siège est cité administrative, 24000 Périgueux, 8°/ de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Charente-Périgord, dont le siège est Le Combal, route d'Eymet
Source officielleciv2
6137238ccd5801467740b38f
1 février 2001
1 février 2001
mandataire liquidateur de la société Coopérative agricole départementale, 3 / de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Charente-Périgord, dont le siège est le Combal, route d'Eymet
Source officiellePage 5 sur 7