A la suite d'infiltrations d'eau et d'un fléchissement de l'une des dalles, le maître de l'ouvrage et l'acquéreur ont assigné l'assureur dommages-ouvrage, l'architecte, le bureau d'études, l'entrepreneur

, que la zone référencée [Cadastre 11] vise une bande de terrain qui longe les parcelles [Cadastre 13] à [Cadastre 3], quand cette bande de terrain est cadastrée [Cadastre 12], de sorte que la zone fléchée

girouette ou d'arrêter son travail et de redescendre ; que Gérard Y... a commis par suite l'imprudence, dans les conditions de grand danger qu'il avait perçues, d'avoir maintenu la grue en service, la flèche

société Lozai, il participait au déménagement de deux dévidoirs dans le cadre d'un contrat d'entreprise que celle-ci avait conclu avec la société Europap ; qu'ayant saisi une élingue, accrochée à la flèche

maison avec une extension qui, si elle n'est pas actuellement quant à sa charpente et sa couverture, impropre à sa destination, doit être refaite selon les préconisations expertales, en raison d'un fléchissement

. ; 4°) La société BONN FLEICH UND IMPORT GMBH, dont le siège est DS.300 Renstrasse Bonn 1 A.111 504 (Allemagne Fédérale) ; 5°) La société MARSEILLE CONSIGNATIONS, dont le siège est à Marseille (Bouches-du-Rhône

de coordination à prendre dans le cadre de la participation des salariés d'Aluminium Dunkerque et de Mecanhydro et en particulier en n'ayant pas prévu d'essai préalable des vérins de manoeuvre de la flèche

régionale de crédit agricole d'Alsace (la banque) qui leur avait accordé d'importants concours en compte courant ; qu'au cours du premier semestre 1991, les comptes des entreprises ont connu un net fléchissement

, un immeuble de bureaux destinés à la location ; que la réception est intervenue le 31 janvier 1989 ; que la société Mondiale foncière, ayant constaté que les dalles des planchers présentaient des flèches

apportée la preuve que des dommages seraient la conséquence directe d'un vice du matériel ou d'un défaut de qualification du personnel mis à la disposition du locataire ; que le camion-grue soutenant la flèche

, domicilié en son parquet général [Adresse 3], 2°/ à la société Helvetia compagnie suisse d'assurances, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 4] (Suisse), 3°/ à la société La Flèche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anciens établissements Kuhn et Fleichel

chef à 100 000 francs d'amende, a ordonné la publication de la décision par extrait dans les DNA, et prononcé diverses condamnations civiles au profit de la FFDP, de la CSDP de l'Est et de Michèle Flecher

organisée par l'association Aides Haute-Garonne, intitulée "La nuit de la Sainte-Capote", comprenant un dessin représentant, en buste, une religieuse, associée à l'image d'un angelot muni d'un arc et d'une flèche

1947 relatif aux appareils de levage; que pour le déclarer coupable de ce chef l'arrêt attaqué retient notamment que les vérifications confiées à l'AINF, organisme agréé, n'avaient pas porté sur la flèche

du fait du stationnement prolongé et illicite de sa caravane, l'arrêt relève que le prévenu a reconnu que celle-ci était en stationnement ininterrompu depuis 1993, qu'elle est encore pourvue de sa flèche

appartenant à la société 3B Construction, loué par cette dernière à la société SRTL2 dont un des salariés le manipulait, le bras télescopique équipant ce véhicule a cédé, entraînant dans sa chute la flèche

[I] en termes de stabilité, de portance du poids propre et des sollicitations d'exploitations et de flèches, la cour d'appel, qui a statué par un motif purement hypothétique, a méconnu les exigences de