après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que les consorts Z..., ayants-droit de Léon Z..., victime, avec le pilote de l'appareil Gabriel

condition suspensive que "le vendeur redevienne propriétaire de l'immeuble présentement vendu en exerçant la faculté de réméré qu'il s'est réservée aux termes de l'acte de vente au profit de la SA Gabelles

Gabriel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 28 mars 1995, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Claude Z... et de Jeannine X..., épouse

Gabriel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 juin 1990, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS sous l'accusation de viol ; Vu

contre l'ordonnance rendue le 9 novembre 2023 par le juge de l'expropriation du département des Yvelines siégeant au tribunal judiciaire de Versailles, dans le litige l'opposant à la société Immobilière Gabriel

Gabriel X..., 2 / Mme Marie-Angèle Y..., épouse X..., demeurant ensemble ...

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Supereco, société à responsabilité limitée, dont le siège est 6, place Gabriel

demandeur) dans les liens de la prévention du chef de faux et usage de faux, en répression l'a condamné à une peine d'amende de 10 000 francs ainsi qu'au paiement à la partie civile (la société l'Atelier Gabrielle

espaces verts plantations (la société Entreprise Gabriel). 3.

Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 25 avril 2002, qui, pour appels téléphoniques réitérés en vue de troubler la tranquillité d'autrui, l'a condamné

Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2002, qui a déclaré irrecevable son appel d'une ordonnance du juge de l'application des peines, modifiant

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée en qualité de formatrice et conseillère d'insertion par l'AGR Lycée d'enseignement agricole privé Saint-Gabriel Nantes océan (l'AGR LEAP Saint-Gabriel

Gabriel, - Y... Jean-Eugène, - Z... Roger, - A... Jacques, - B... Jacques, - C...

Verdier ; que les investigations auprès de la société Verdier ont permis de constater que le prévenu avait acheté des vins étiquetés "Domaine de Morilly" auprès de Jacky Y... mais aussi de son frère Gabriel

Jean-Gabriel X..., une ouverture de crédit garantie par des inscriptions d'hypothèque sur divers biens situés en France ; que M.

Jean-Gabriel X..., une ouverture de crédit garantie par des inscriptions d'hypothèque sur divers biens situés en France ; que M.

Gabrielle, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, du 16 octobre 1996, qui, dans l'information suivie contre Jean-Pierre Y... du chef d'agressions

29 mai 1993 à Sao-Gabriel (Brésil).