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109 résultats pour « Goudjil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01686

Cassation

28 octobre 2008

28 octobre 2008

intérêt» ni "déposé aucune offre de reprise" le « 6 mai 2002», après avoir évoqué « le 3 mai au soir (…) une probabilité faible de faire l'opération» pour « deux raisons : d'une part, le prix : le goodwill

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10854

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

A..., technicien, au pied de la nacelle et un extincteur à goupille bleue (extincteur à eau) dans le panier de la nacelle, qu'il lui a immédiatement interdit de monter éteindre le feu avec cet extincteur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00117

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

consorts [N] faisaient valoir dans leurs conclusions d'appel que le service avait dramatiquement surévalué la valeur mathématique des actions de la SA Groupe Paredes, en calculant la rente de « goodwill

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01025

Cassation

5 novembre 2013

5 novembre 2013

les éléments de preuve qui leur sont soumis par les parties au soutien de leurs prétentions ; qu'en l'espèce, la déclaration de créance de la société AKER YARDS du 20 octobre 2006 adressée à Maître GOUPIL

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01355

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

955 FS-D du 8 novembre 2016 rendu dans une affaire concernant : 1°/ le président de l'Autorité de la concurrence, domicilié [...]                          , 2°/ la société VK-Mühlen AG, devenue GoodMills

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10220

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

le verrou de fermeture, de par leur position géométrique, induisent vraisemblablement une flexion torsion du couvercle, qui, a priori, semble favorable pour induire une fuite * le diamètre de la goupille

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200359

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

T... a déclaré que pendant que son collègue levait les goupilles des ressorts, lui-même se trouvait sur une échelle pour couper l'alimentation électrique du moteur de la boîte de dérivation ; que l'échelle

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100401

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

société UTA présentait une détérioration continue de son résultat depuis plusieurs années, ce qui a eu mécaniquement une répercussion négative sur la valeur des parts, notamment en considération d'un « goodwill

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00461

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

» ; que la société SOFRAL faisait valoir en conséquence, dans ses conclusions d'appel, que l'absence de toute mention, dans le procès-verbal de sortie de la semi, de la présence de rouille sur les goupilles

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10866

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

.) * Projet vignette 1540 « OF 1950 » les travaux d'usinage que vous avez réalisés étaient non conformes au niveau des logements du trempage des chariots avec les goupilles en raison du non-respect, une

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300228

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

siège est [...]                                           , 11°/ au syndicat des copropriétaires 4-4 bis et [...]                                          , représenté par son syndic, le cabinet Goutille

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11293

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

connaissant pas, je suis montée au 2ème étage car ce garçon était nouveau dans l'établissement, ne connaissant pas tout arriver au 2ème les filles du 2ème ont essayé l'extincteur tout en ayant enlevé la goupille

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00116

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

époux [Y] faisaient valoir dans leurs conclusions d'appel que le service avait dramatiquement surévalué la valeur mathématique des actions de la SA Groupe Paredes, en calculant la rente de « goodwill

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cr

6137263dcd58014677424045

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

semi-remorque, et notamment un très mauvais état du plancher ayant pour effet de réduire très fortement l'adhérence transversale des chenilles de la pelleteuse hydraulique, l'absence de 24 des 28 goupilles

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01387

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

qu'au retour du camion à Sablé-sur-Sarthe vendredi 12 septembre 2008, 19 heures, les parties étaient en possession du ticket d'enregistrement, imprimé sur le chemin du retour à Tours par la société Goupil

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00261

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

problématique étant de savoir si la modification réalisée sur l'arme est réversible avec un outillage « courant » et le matériel utilisé étant composé d'une perceuse, deux forêts, un chasse-goupille

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00023

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

précisément celles ayant fait l'objet des constats précités et, donc, de la copie servile invoquée ; qu'à défaut de précision technique, et compte tenu des spécifications des produits, le fait que des goupilles

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300375

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

légal à compter du 7 septembre 2006 à titre de dommages et intérêts complémentaires; AUX MOTIFS QUE : « Le litige n'oppose pas un client ou un fournisseur à un transporteur, l'entreprise de transport Goupille

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comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00915

Cassation

20 octobre 2015

20 octobre 2015

jugement ; que la décision a été prononcée par la 20ème chambre ; que le nom des magistrats est mentionné page 7 de l'arrêt ; que le jugement précise en page 7, qu'on délibéré Madame Tomasi, Madame Goujal-Joseph

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00087

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

Investissement en mentionnant : « … votre cabinet, via le pôle « Audit » dont je suis responsable, a réalisé au cours de l'année civile 2010 des prestations consistant – dans le cadre de l'allocation de goodwills

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