qu'il est inscrit en deuxième année de licence en langues étrangères appliquées, et qu'il possède une expérience dans le domaine de l'interprétariat et de la traduction ayant exercé une activité de guide-accompagnateur

langue arabe pour la société Nights Memento, qu'il a rédigé trois mémoires universitaires et plusieurs dizaines d'articles, qu'il est titulaire de plusieurs diplômes, et a suivi une formation pour être guide

entièrement nouvelle et non une simple actualisation des éditions précédentes ; que la partie civile conteste ces affirmations, soutenant (sans toutefois produire la version antérieure à 1989 de ce "guide

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que suite à une décision de l'assemblée générale extraordinaire en date du 28 octobre 1993, la société Casino Guichard

intention de mettre fin à leur relation commerciale à l'expiration d'un préavis de neuf mois, en lui précisant qu'elle pourrait continuer, après cette date, à s'approvisionner auprès de la société Guinand

la commune de Vigneux-sur-Seine, à la Société d'économie mixte de Vigneux (SEMVI) anciennement dénommée Société vigneusienne d'économie mixte (SAVEM), et à la société KSB anciennement dénomée Pompes Guinard

testament olographe alors, selon le moyen : 1 ) qu'en annulant le testament au motif qu'il avait été écrit avec l'aide matérielle d'un tiers, sans rechercher si le testament avait été écrit "à main guidée

consécutive en rappel de salaires, alors, selon le moyen : 1 / qu'il résulte des dispositions de l'article 12-3 de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics et de l'article 3 du guide

Henri Y..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1987 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Guichard et Cie, dont le siège social est ...

du 3e et 6e arrondissement en raison de l'inexécution fautive par la ville de Lyon de ses obligations et a rejeté la demande de dommages-intérêts concernant le guide du 7e arrondissement ; Sur le

/Le Guyader) 930 actions de la société anonyme Distillerie Y... au prix de 1 041 460,50 francs (soit 1 119,85 francs l'action); que, le 23 avril 1984, les consorts Z...

médecin consultant qu'elle avait commis qui, dans son avis qu'elle a cité in extenso, avait indiqué que le taux d'incapacité permanente partielle « ne peut dépasser 8 % dans le respect des critères du guide

articles 1134 et 1184 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par contrat du 26 décembre 1994, la société Carrefour a confié à la société Van Dyck, aux droits de laquelle vient la société Guigard

France ont contesté le certificat de vérification des dépens établi à la demande de la SCP d'avoués Guizard Servais qui les avait représentées devant la cour d'appel ; Attendu que les sociétés Mac Cormick

de l'arrêt attaqué que la dernière page porte une signature sans indication de nom sous la mention "Le Président", tandis que la page 2 énonce, d'une part, que le "Président" est "Mme Anne-Sylvie Guichard

R..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat du groupe hospitalier Paul Guiraud, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Faits et procédure 1.

que le conseil de prud'hommes de Nice était incompétent pour connaître de cette demande, alors, selon le moyen, que Mlle X..., qui avait un rôle général de représentation de la société était en outre guide

devant permettre au candidat d'établir ses premiers objectifs et qui rappelait que « cet outil est un guide et n'engage en rien la responsabilité du Groupe Rivalis quant aux chiffres que vous allez y