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175 résultats pour « Heloum »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721fbcd580146773f93da

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Helmut Z... ; Mme Hedda Z..., épouse B..., demeurant Romikastrasse 5501 à Gusterath-Tal (Allemagne), Mme Carina Z..., épouse Y..., demeurant Romikastrasse "Haus Nirwana" 5501 Gusterath-Tal (Allemagne

Source officielle

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CC

civ1

6137238ccd5801467740b338

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Héloïse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le

Source officielle
CC

civ1

613723adcd5801467740cd45

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

Helmut X..., demeurant Odenwaldin 182, 63069 Offenbach Am Main (Allemagne), 2 / de la compagnie d'assurances Frankfurter Versicherungs AG Allianz, dont le siège est Taunusanlage 18, 60325 Frankfurt

Source officielle
CC

civ2

60794bbd9ba5988459c43d36

Cassation

3 avril 1978

3 avril 1978

(MARIA), PAPE (MADELEINE) NEE HEBOU ET Z...

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb1d

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Pascal, demeurant 7/21, Place Dombrowski à Hellemmes (Nord), 28 / de M. XF... Dominique, demeurant 2/9/38, rue Saint-Just à Lille (Nord), 29 / de Mme XI...

Source officielle
CC

civ1

60794d4f9ba5988459c4876f

Cassation

6 juillet 2005

6 juillet 2005

... n'a pas fait valoir dans ses conclusions d'appel, que l'intérêt particulier qui s'attachait à ce qu'elle soit autorisée à conserver l'usage du nom de son mari résidait dans le fait que sa fille Héloïse

Source officielle
CC

civ3

613723cdcd5801467740e5a0

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Z..., Fudile X..., demeurant ..., 9 / de Mme Héloïse, Socrate X..., demeurant ..., 10 / de Mme Emma, Françoise X..., demeurant ..., 11 / de Mme Valérie, Solange X..., demeurant ..., 12 / de

Source officielle
CC

civ1

613723f5cd58014677410656

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Bérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1999 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit de Mme HéloIse Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR03138

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

condamné à une peine de dix mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 50 000 euros ainsi qu'à verser la somme de 131 411 euros à titre de dommages-intérêts à l'association CRRF de Lille-Hellemme

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CC

cr

61372529cd5801467741b77e

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

Helmut, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 15 juin 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui pour assassinat, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

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CC

civ3

6137218dcd580146773f4b62

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

Gilbert D..., 2°/ Mme Héloise D..., née C..., demeurant ...

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CC

soc

61372292cd580146773fea27

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

Helmut X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M. X... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 5 décembre 1995, où étaient présents : M.

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CC

soc

613721a6cd580146773f5a3e

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

Bernard Essig, ayant demeuré 18, rue Lescornez à Hellemmes (Nord), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 12°/ de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10532

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Frédérique Y..., veuve Z..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Solène Z..., 3°/ à Mme Laurence A..., prise en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de sa fille Romane Z..., 4°/ à Mme Héloïse

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CC

civ3

61372193cd580146773f4ede

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

Stanislas J..., 2°/ de Mme Stanislas J..., demeurant ensemble à Paris (13e), restaurant Le Brulot, ..., 3°/ de la société Brasserie Semeuse, dont le siège est à Hellemes, Lille (Nord), ..., 4°/

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CC

soc

61372176cd580146773f3f0b

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Helmut X..., demeurant 17, Ooserbanhofstrasse, 7570 Baden Baden (République fédérale allemande), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

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CC

soc

61372206cd580146773f9969

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Helmut Y..., demeurant ...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200677

Cassation

17 avril 2008

17 avril 2008

hospitalisation de trente jours pour rééducation fonctionnelle au centre de rééducation fonctionnelle Paul Y... à Lamalou-les-Bains ; que suite au refus opposé par cet établissement et par le centre L'Espoir à Hellemmes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR00298

Cassation

26 février 2014

26 février 2014

X... pour le crime d'homicide volontaire aggravé, commis par lui à Hellemes, dans la nuit du 16 au 17 mars 2005 au préjudice de Mme Y... en dépit de ses déclarations, en raison : - du fait que les déclarations

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200986

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., née Y..., souffrant de névralgies cervico-brachiales, a subi à la clinique Héloïse

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