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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6079a8379ba5988459c4c187
3 août 1987
3 août 1987
Marie-Isabelle, Y... Marie-Christine, Y... Marie-Nicole, Y... Liliane, Y... Daniel, Y... Jean-Pierre, Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01289
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Roshan S..., domicilié [...] , 25°/ au syndicat Interco CFDT de Seine-Saint-Denis, dont le siège est [...] , 26°/ à M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90015
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[X] [M] à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 septembre 2023 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Isabelle Roques
Source officiellecr
61372507cd5801467741a5ed
14 octobre 1987
14 octobre 1987
René, auteur principal de l'infraction commise sur la jeune Isabelle, d'être à l'origine de la confection du gilet de contention ayant provoqué la mort de cette dernière et par divers témoins d'avoir été
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02246
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pharmacie du Centre commercial Wasquehal et moi-même se trouve entièrement et définitivement apuré et réglé » ; qu'en ayant infirmé le jugement qui avait jugé irrecevables les demandes de Mme Y..., pour dénier
Source officiellesoc
613721bacd580146773f697f
11 juin 1992
11 juin 1992
Sur le pourvoi formé par la société AUER, société industrielle en son établissement de Feuquières à Feuquières-en-Vimeu (Somme), ayant son siège social tour Essor 93, ... à Pantin Cédex (Seine-Saint-Denis
Source officiellesoc
61372374cd5801467740a043
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Denis A..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Fiduciaire des marques, domicilié ..., 3 / de Mme Isabelle Z..., ès qualités de représentant des créanciers de la société Fiduciaire
Source officiellesoc
613722a7cd580146773ffaed
28 février 1996
28 février 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Isabelle X..., demeurant Chezal-Chauvier à Saint-Denis de Palin, 18130
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10731
17 septembre 2025
17 septembre 2025
[B] [L], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 24-14.536 contre l'arrêt rendu le 26 février 2024 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant à
Source officielleciv1
613722eecd58014677403574
30 septembre 1997
30 septembre 1997
Didier Y..., 4°/ de Mme Isabelle Y..., épouse R..., pris en leur qualité d'héritiers de Philippe Y..., ayant demeuré ..., 5°/ de Mme Grégoria B... épouse A..., demeurant ..., 6°/ de Mme Simone
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cbaf
22 août 1995
22 août 1995
motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... in solidum avec le groupe Azur au paiement de la somme de 463 042,65 francs à Mme Y..., de celle de 37 829,95 francs à Isabelle
Source officiellesoc
6137238dcd5801467740b47f
18 janvier 2001
18 janvier 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant angle de la route des 600 et Sarda Garriga, 97430
Source officielleciv2
613722a9cd580146773ffcf0
28 mars 1996
28 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Préfet domicilié Préfecture de la Seine-Saint-Denis, services des étrangers
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100934
6 septembre 2017
6 septembre 2017
mars 2015 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Catherine Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110507
12 juillet 2017
12 juillet 2017
A... et l'indemnité provisionnelle allouée à Mme Denise A..., considérant que M.
Source officielleciv1
61372345cd5801467740793e
2 mars 1999
2 mars 1999
qu'en sa qualité d'héritière de son époux, Mieczyslaw Y..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1996 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, 1re Section), au profit de Mme Isabelle
Source officiellecr
6079a8759ba5988459c4d560
2 septembre 2004
2 septembre 2004
de son sort en cause d'appel ; qu'en aggravant le sort du prévenu, sur l'appel incident du ministère public qui n'avait pourtant pas été signifié à l'appelant principal, la cour d'appel a privé ce dernier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101174
15 décembre 2010
15 décembre 2010
l'indivisaire victime d'un sinistre pris en charge par une garantie d'assurance, fût-elle souscrite à 100 % sur sa seule tête, n'est pas fondé à soutenir que la dette indivise ayant été éteinte à l'aide de deniers
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00347
1 juin 2022
1 juin 2022
Denis Ardisson, Président de la chambre, Mme Marie-Ange, Président de chambre, Mme Isabelle Paulmier-Cayol, Conseillère", ne mentionne pas le nom de famille du deuxième magistrat qui a participé au délibéré
Source officiellecr
61372616cd58014677422dd7
15 juin 2005
15 juin 2005
Y... et Z..., en poste à la Direction nationale d'enquêtes fiscales, assistés d'Isabelle A..., contrôleur des impôts, à procéder aux visites et saisies ..., 92270 Bois Colombes, susceptibles d'être occupés
Source officiellePage 5 sur 23
MARTIN, Isabelle, Denise, Marie, Fernande, MARTIN
29/07/2026
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PELMAR, Isabelle, Denise
28/07/2026
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BONNENFANT, Isabelle, Denise, Juliette
24/07/2026
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MARION, Cindy, Isabelle, Denise
22/07/2026
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DENIS, Karen, Isabelle, Carole
16/07/2026
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