Jean-François, - Y...

Y... à Ambronnay" ; qu'il a précisé : "moi-même, j'ai assuré un transport chez Jean-François Y... ; j'ai vidé les veaux vers 20 heures et c'est un ouvrier de Jean-François Y... qui m'a indiqué où les

Jean D... avait déclaré avoir vu M.

commercial et de loisirs ainsi que cinq tours ; que l'élaboration du plan d'aménagement d'ensemble a été confiée à Kem Z..., urbaniste, la conception et la volumétrie de l'ensemble à la société JNEC (Jean

Emmanuel Jean-Marie Gaston XXX..., demeurant ..., 654 / de M. Pierre André XXY..., demeurant ..., 655 / de M.

Jean-François Le Y... et son épouse Mme C...

Jean-Noël X..., vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Grasse, a autorisé des agents de l'administration des Impôts à effectuer des visites et saisies dans

peine de vingt ans de réclusion criminelle assortie d'une période de sûreté égale aux deux tiers et la privation des droits pendant dix ans pour le crime de coups mortels aggravés sur la personne d'Emmanuelle

Jean-Pierre Y..., vice-président du tribunal de grande instance de Nice, juge des libertés et de la détention délégué par ordonnance du 3 janvier 2002, a autorisé des visites et saisies dans les lieux

Jean-Noël, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 1997, qui les a condamnés, la première, pour exécution d'un travail clandestin, aide à l'entrée, à la circulation

Jean-Pierre X..., domicilié [...], 2°/ à M.

civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 16 décembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Gérard Y..., Martin Z... et Jean

Emmanuel, - Y... Annie, épouse X..., civilement responsable et représentant légal, - X...

Jean-Marie E..., les conclusions de M.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 17 décembre 2003, qui, pour faux et usage, escroquerie et abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec

Jean-Baptiste X... irrecevable en son appel en intervention forcée de M. Emmanuel Y... ; AUX MOTIFS QUE : « pour justifier l'appel en intervention forcée de M.

Emmanuel, parties civiles, contre l'arrêt n° 24 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Poitiers, du 18 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de

Jean-Michel X..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juillet 1996 par le tribunal de grande instance de Nantes (1re chambre), au profit : 1 / de M.