Jacques EE..., domicilié [...]                           , 37°/ M.

Jacques et son épouse, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 18 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Georges B..., Pierre

° 7) ; actuellement, les locaux sis à cette adresse, sont occupés par la SARL Eurinvest " La boutique du Pin " à titre d'établissement secondaire de cette société dont le siège social est fixé23 rue Jean

que il aurait en outre personnellement financé le versement de la somme de 20 000 francs lors de la signature du sous seing privé ; qu'il verse aux débats (pièce n° 11) une attestation de Monsieur Jacques

Jean-Jacques Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2014 par la cour d'appel de [...] chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Jean-Jacques et Alain X... et Mme Evelyne X... , épouse Gilles A...

Enfin, pour établir le grief tiré de l'attitude injurieuse de monsieur X... lors de l'entretien préalable au licenciement, la société SALAMERO fournit l'attestation de son directeur commercial (Jean Jacques

Jean-Matthieu A..., Mme Jacqueline A..., M.

Jean D... avait fait délivrer le 20 septembre 2012 à M.

Jean-Jacques E..., 51°/ à Mme QQ... E..., 52°/ à M. Michaël E..., domiciliés [...]                                          

S'agissant du cinquième grief : II est établi que Jean-Pierre C... a remis deux cantres qui sont des pièces équipant les métiers circulaires à tricoter à Jean-Jacques B... qui, en échange, lui a donné

Jean-Jacques Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 16 juillet 2015 par la cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige les opposant à M.

; que le Conseil ne retiendra pas ce motif ; « Vous avez d'autorité modifié la lettre de licenciement adressée à l'un de nos salariés, M Jean-Jacques S, que vous m'avez fait signer en précisant qu'elle

Jean-François Choque, demeurant 25, avenue Marcel Camusso à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 22 / de M.

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2001, qui, pour infractions au Code de la propriété intellectuelle et tromperie, les a condamnés

Jean Gibelin, demeurant 36, chemin Fardeloup, bâtiment M n° 369 à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 37 / M.

Jean-Jacques DD..., 57°/ à Mme Nadine DD..., domiciliés [...], 58°/ à M. Frédéric EE..., domicilié [...], 59°/ à M. Michel FF..., 60°/ à Mme Fabienne FF..., domiciliés [...], 61°/ à M.

Jean-Jacques R..., domicilié [...]                                            , 29°/ M. Gérard S..., domicilié [...]                                                    , 30°/ M.