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698 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264bcd5801467742473c

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

Centre Leclerc de Hyères dirigé par Frédéric X... et appartenant à la SA Hyerdis ; ""qu'aucun salarié de ce magasin n'ayant voulu prendre en charge la cargaison de viande d'un poids d'environ 400 kilos

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e99

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

procédure qu'un ensemble routier, immatriculé en Allemagne, appartenant à l'entreprise Gütertransport a été saisi après avoir été intercepté par le service des douanes, alors qu'il transportait 951 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00370

Cassation

29 mars 2022

29 mars 2022

[J] [G], affecté au nettoyage des appareils nécessaires à la fabrication des produits alimentaires au sein de la société [1] (la société), a fait une chute et un fondoir de deux-cent-cinquante kilos est

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00504

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

ayant été livré le 17 février 2017 par erreur à la société Staci, qui l'a ensuite égaré, la société UPS a indemnisé la société Hercynia à hauteur de 496,53 euros basé sur une valeur de 23 euros par kilo

Source officielle
CC

cr

6137260ecd580146774229c1

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

transporté, cédé, détenu et offert de la résine de cannabis, participé à une association de malfaiteurs en vue de commettre un trafic de stupéfiants et d'avoir détenu sans justification d'origine 23,5 kilos

Source officielle
CC

cr

EN-PROVENCE du 18 novembre 1993 qui, dans la procédure suiviec/Franco CUDINI et Alessandro Z

61372567cd5801467741d6ad

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Konis je m'en fous, il a ruiné Vanessa - "s'il lui arrive une overdose... je l'attrape et je lui en fous un kilo dans le nez" - (rapport d'expertise p. 19, 20, 34, 36, 37) ; "alors que, d'une part,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01301

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

[E] [T] [L], dans le sens Espagne/France, sur la commune frontalière de [Localité 1] (64), a conduit à la découverte, dans une cache, de plus de soixante-huit kilos d'herbe de cannabis. 3. M.

Source officielle
CC

cr

6137266fcd58014677425895

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Z... faisait valoir que le 25 novembre 1994 la société ODINET, commissaire en Douanes au Havre, l'avait averti de la livraison en ses entrepôts pour son compte d'une caisse de 1 110 kilos, laquelle avait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00991

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

X..., ainsi que deux autres personnes, ont été interpellés au retour d'un voyage aux Pays-Bas au cours duquel ils ont acquis près de 14 kilos d'héroïne et près de 4 kilos de résine de cannabis ; que les

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00921

Cassation

17 mai 2016

17 mai 2016

déclaré inapte à son poste, en raison d'une contre-indication à l'exposition aux produits chimiques de l'entreprise, le salarié devant bénéficier d'une aide lors du port de charges supérieures à 20 kilos

Source officielle
CC

cr

613725e3cd580146774214ca

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

constipation pour le produit "transit intestinal", à retrouver la forme pour le produit "vitalité", à conserver la beauté des cheveux, des ongles et de la peau pour le produit "beauté", à combattre les kilos

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10747

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[A] [W], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Kissao, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427788

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

X... peut lui déposer jusqu'à 50 ; il s'agit bien de quantité et vraisemblablement en kilos puisque, plus dans la discussion, Y...

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CC

cr

6137256acd5801467741d89e

Cassation

19 septembre 1994

19 septembre 1994

agissait sur instruction d'Agramex dont le président-directeur général était Jean-Paul Y..., a déposé au bureau des douanes de Rungis une déclaration d'importation soumise à la consommation de 126 168 kilos

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04083

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

. ; que la visite domiciliaire a permis la découverte de plusieurs kilos de cannabis, des plants d'herbe de cannabis et d'un pistolet mitrailleur accompagné de deux chargeurs et de munitions ; que MM.

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cr

61372575cd5801467741de83

Cassation

19 juin 1995

19 juin 1995

identifiaient leur fournisseur attitré en la personne de Gulbas ; qu'ils précisaient de façon concordante la manière de livrer, de payer et d'écouler la marchandise quantifiée à 60 grammes d'héroïne et 12 kilos

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100852

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Sports, formulée à titre subsidiaire dans les assignations des 28 juillet, 29 juillet et 3 août 2020 en ce qu'elle tendait au « retrait des mentions d'abord diffamatoires à savoir page 09 « dix-sept kilos

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00303

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

2014, dont le prévenu n'a pas explicité la cause, que les perquisitions entreprises à son domicile, dans le véhicule de Mme T... et dans le bar de la société Kawa ont permis la découverte de 146,35 kilos

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a24

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

coopérative agricole, a, en violation de la réglementation applicable aux vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace pinot noir, ajouté à une cuvée de 93 hectolitres de vin de cette catégorie 15 kilos

Source officielle
CC

comm

6137265dcd58014677424ff8

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

Couturier ; que cette dernière, qui a contesté sa responsabilité, a réclamé le paiement du prix du transport invoqué et, à titre subsidiaire, la limitation de sa responsabilité à la somme de 90 francs par kilo

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KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

20/03/2016

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KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

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