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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137264bcd5801467742473c
4 janvier 2005
Centre Leclerc de Hyères dirigé par Frédéric X... et appartenant à la SA Hyerdis ; ""qu'aucun salarié de ce magasin n'ayant voulu prendre en charge la cargaison de viande d'un poids d'environ 400 kilos
61372639cd58014677423e99
3 octobre 2006
procédure qu'un ensemble routier, immatriculé en Allemagne, appartenant à l'entreprise Gütertransport a été saisi après avoir été intercepté par le service des douanes, alors qu'il transportait 951 kilos
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00370
29 mars 2022
[J] [G], affecté au nettoyage des appareils nécessaires à la fabrication des produits alimentaires au sein de la société [1] (la société), a fait une chute et un fondoir de deux-cent-cinquante kilos est
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00504
5 juillet 2023
ayant été livré le 17 février 2017 par erreur à la société Staci, qui l'a ensuite égaré, la société UPS a indemnisé la société Hercynia à hauteur de 496,53 euros basé sur une valeur de 23 euros par kilo
6137260ecd580146774229c1
8 février 2000
transporté, cédé, détenu et offert de la résine de cannabis, participé à une association de malfaiteurs en vue de commettre un trafic de stupéfiants et d'avoir détenu sans justification d'origine 23,5 kilos
EN-PROVENCE du 18 novembre 1993 qui, dans la procédure suiviec/Franco CUDINI et Alessandro Z
61372567cd5801467741d6ad
15 février 1995
Konis je m'en fous, il a ruiné Vanessa - "s'il lui arrive une overdose... je l'attrape et je lui en fous un kilo dans le nez" - (rapport d'expertise p. 19, 20, 34, 36, 37) ; "alors que, d'une part,
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01301
8 novembre 2023
[E] [T] [L], dans le sens Espagne/France, sur la commune frontalière de [Localité 1] (64), a conduit à la découverte, dans une cache, de plus de soixante-huit kilos d'herbe de cannabis. 3. M.
6137266fcd58014677425895
16 juin 1999
Z... faisait valoir que le 25 novembre 1994 la société ODINET, commissaire en Douanes au Havre, l'avait averti de la livraison en ses entrepôts pour son compte d'une caisse de 1 110 kilos, laquelle avait
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00991
4 mai 2017
X..., ainsi que deux autres personnes, ont été interpellés au retour d'un voyage aux Pays-Bas au cours duquel ils ont acquis près de 14 kilos d'héroïne et près de 4 kilos de résine de cannabis ; que les
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00921
17 mai 2016
déclaré inapte à son poste, en raison d'une contre-indication à l'exposition aux produits chimiques de l'entreprise, le salarié devant bénéficier d'une aide lors du port de charges supérieures à 20 kilos
613725e3cd580146774214ca
19 septembre 2000
constipation pour le produit "transit intestinal", à retrouver la forme pour le produit "vitalité", à conserver la beauté des cheveux, des ongles et de la peau pour le produit "beauté", à combattre les kilos
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10747
8 septembre 2021
[A] [W], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Kissao, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la cassation.
613726a8cd58014677427788
22 mars 2006
X... peut lui déposer jusqu'à 50 ; il s'agit bien de quantité et vraisemblablement en kilos puisque, plus dans la discussion, Y...
6137256acd5801467741d89e
19 septembre 1994
agissait sur instruction d'Agramex dont le président-directeur général était Jean-Paul Y..., a déposé au bureau des douanes de Rungis une déclaration d'importation soumise à la consommation de 126 168 kilos
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04083
12 juillet 2016
. ; que la visite domiciliaire a permis la découverte de plusieurs kilos de cannabis, des plants d'herbe de cannabis et d'un pistolet mitrailleur accompagné de deux chargeurs et de munitions ; que MM.
61372575cd5801467741de83
19 juin 1995
identifiaient leur fournisseur attitré en la personne de Gulbas ; qu'ils précisaient de façon concordante la manière de livrer, de payer et d'écouler la marchandise quantifiée à 60 grammes d'héroïne et 12 kilos
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100852
23 novembre 2022
Sports, formulée à titre subsidiaire dans les assignations des 28 juillet, 29 juillet et 3 août 2020 en ce qu'elle tendait au « retrait des mentions d'abord diffamatoires à savoir page 09 « dix-sept kilos
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00303
18 mars 2020
2014, dont le prévenu n'a pas explicité la cause, que les perquisitions entreprises à son domicile, dans le véhicule de Mme T... et dans le bar de la société Kawa ont permis la découverte de 146,35 kilos
61372651cd58014677424a24
4 mars 2003
coopérative agricole, a, en violation de la réglementation applicable aux vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace pinot noir, ajouté à une cuvée de 93 hectolitres de vin de cette catégorie 15 kilos
6137265dcd58014677424ff8
11 janvier 1994
Couturier ; que cette dernière, qui a contesté sa responsabilité, a réclamé le paiement du prix du transport invoqué et, à titre subsidiaire, la limitation de sa responsabilité à la somme de 90 francs par kilo
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KIWALO, Rosalie, TINDENGER
20/03/2016
Voir →
05/07/2015