détient ; qu'en invitant Mme Z..., veuve X..., à produire aux débats un document permettant le calcul des impositions supplémentaires et des majorations de retard au titre des plus-values à court et à long

L'accès à cette voie depuis la parcelle ZA n° [Cadastre 3] pouvant se faire tout le long de la partie Ouest de cette voie qui devra longer cette parcelle au moins sur les trois quarts de la limite séparative

Z..., architecte des bâtiments de France, en résidence à Lons-le-Saunier, et M.

A... le 19 juillet 1996 que les séances de rééducation étaient prescrites à M. de Y... dans le cadre d'une affection longue durée reconnue ; qu'en affirmant néanmoins qu'aucune référence n'était faite

[R], et la société Londes Développement (la société Londes), ayant pour gérant M. [P], ont souscrit des obligations convertibles en actions de la société C de C, dirigée par Mme [S]. 2.

dont l'assureur a ensuite réduit le montant au motif qu'il avait à tort inclus dans leur assiette une somme, perçue au cours d'un des mois de référence, qui constituait une prime à périodicité plus longue

peut ignorer le risque de requalification qu'elle fait ainsi courir à sa cliente ; qu'en ayant déchargé de toute responsabilité les sociétés Adecco et Derichebourg qui avaient pourtant, pendant de longues

propre déclaration les enfants se trouvaient à ce moment là chez des amis, sans autre précision, X... a délibérément refusé de les remettre à leur père, dont elle n'ignorait pas qu'il avait effectué un long

; que les époux X... ont, avec l'accord des coindivisaires, creusé un étang d' agrément s'étendant notamment sur les parcelles A 852 et A 854 ; que les époux Le Y... ont consenti un bail rural à long

Il précise qu'il a travaillé sur plus de 25 longs métrages, qu'il est intervenant à l'université et membre d'une association professionnelle.

Mme O... expose que le turc est sa langue maternelle pour laquelle elle a bénéficié de cours tout au long de sa scolarité dans le Maine-et-Loire.

faisait valoir, à l'appui de sa décision, que des biens dépendant d'une exploitation agricole lui appartenant ne pouvaient, au 1er janvier 1982 et 1983, être regardés comme faisant l'objet d'un bail à long

"pour un temps indéterminé pouvant être long" ne permettait pas à l'URSSAF de prononcer la rupture du contrat de travail sans que celle-ci lui soit imputable, la cour d'appel n'a pas légalement justifié

les plues-values font partie de la catégorie de l'impôt sur le revenu, il n'en reste pas moins qu'il s'agit d'une imposition sur des gains en capital, qui, du reste, lorsqu'il s'agit de plus-values à long

juge-commissaire à leur procédure de sauvegarde, alors « qu'une procédure de sauvegarde ayant vocation à perdurer dans le temps, les parties sont recevables à demander la récusation du juge-commissaire tout au long

l'instance judiciaire que les passages de conclusions peuvent justifier une condamnation à indemnisation en raison de leur caractère prétendument diffamatoire ; qu'en énonçant qu'elle persiste, tout au long

sur l'emploi du personnel mensualisé, des employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise dans les entreprises sidérurgiques dont l'article 36 prévoit la possibilité d'une mise en congé de longue

par l'assuré de la prescription médicale établie préalablement à l'exécution de la prestation de transport ; que cette chronologie doit être respectée même si l'assuré est atteint d'une affection de longue