B..., que le choc a eu lieu sur la voie de circulation prioritaire alors que l'ensemble routier empiétait sur celle-ci, que la visibilité était bonne, que le dépassement effectué par Christophe Z... était

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 4 novembre 2005, qui, pour transfert de capitaux sans déclaration, les a condamnés à une amende douanière ; Joignant

Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'homicide volontaire, a confirmé l'ordonnance

Christophe Z..., ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la SCI Les Iles Cordées, demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1997 par la

Justice à PARIS, le vingt et un janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER et les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Marc, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la compagnie d'assurances Lloyd continental, de la SCP Piwnica et Molinié

Christophe B... Z..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 2 mai 2018, où étaient présents : M.

Christophe C..., domicilié [...], 6°/ M. Richard D..., domicilié [...], 7°/ M. Fabrice E..., domicilié [...], 8°/ M. Stéphane F..., domicilié [...], 9°/ M.

X..., tiers électeur, sa radiation de la liste électorale de la commune de Saint-Christophe-en-Oisans, alors, selon le moyen, qu'il est domicilié chez sa concubine, dans cette commune, d'avril à novembre

d'appel de Paris (25ème chambre, section A), au profit de la société Siemens Nixdorf Information Systems, anciennement dénommée IN2, société anonyme, ayant son siège .... 8298, 95000 Cergy Saint-Christophe

Christophe X..., demeurant ..., 2 / de Mme Françoise B..., épouse Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Connie A..., demeurant ... Mons, 4 / de M.

Christophe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au

Z... un emploi fictif de directeur commercial ; qu'il est établi par un contrat écrit que Jean-Christophe Z..., fils de Mme X..., employé par la SA PAP depuis le 1er septembre 1989 en qualité d'attaché

Christophe E..., domicilié [...] , 9°/ à M. Emmanuel WWW , domicilié [...] , 10°/ à M. Rodolphe F..., domicilié [...] , 11°/ à M. Stéphane G..., domicilié [...] , 12°/ à M.

Jean-Christophe X..., pris en qualité d'administrateur provisoire de la société La Parisienne, domicilié ..., 3 / du Comité d'entreprise de la société Félix Potin, dont le siège est ..., 4 / de la

Christophe A..., demeurant ..., 8°/ de la société Guelma Clichy, dont le siège est ..., 9°/ de Mme Nathalie C..., 10°/ de Mme Christine D..., demeurant toutes deux ..., 11°/ de la société Letellier

Christophe Y..., demeurant ..., 2 / de M.

Christophe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1995 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Sicma Aéro Seat, dont le siège est ...,