Maria, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 8 janvier 2004, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamnée à 1 mois d'emprisonnement

), de faits de maltraitance de l'équipe vis-à-vis des résidents (négligences, humiliations) (lettre de Mme A..., p. 5), d'une punition infligée par la directrice à une résidente (lettre de Mme Santa Maria

société Azurial appartenant à la société de droit luxembourgeois AD finances Luxembourg, aux droits de laquelle est venue la société AD finances Belgique, ainsi que de ceux appartenant à la société Marras

faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1997), que, par acte sous seing privé enregistré le 28 décembre 1993, Mme Maria

.; que Maria a indiqué ne pas avoir demandé la résiliation de sa police, mais que la compagnie n'a pas cru devoir tenir compte de cette demande faite à tort, alors que Jean-Michel Y... considérait agir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maria infantes, société à responsabilité

Z... étant désigné en qualité de liquidateur judiciaire ; que Maria A... étant décédée postérieurement au pourvoi, l'instance a été reprise par la société Wattignies AP2 à l'encontre de ses héritiers,

en exercice demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de : 1°) la Commune de Santa Maria

X..., salarié de la société Acaris Margas, a été blessé au cours du travail par l'effondrement d'un conduit de cheminée ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en reconnaissance

X... et par Mme Maria Z...

moyen de cassation, pris de la violation des articles 331, alinéa 1er, 591 et 593 du code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que les témoins Maria

légiste et les précisions apportées par lui lors de son audition par le juge d'instruction montrent de façon incontestable qu'aucun signe évoquant un crime ou un délit n'était retrouvé sur le corps de Maria

Maria, épouse X..., - X...

Maria-Héléna, épouse C..., - D... Paul, - E...

[F] [H] solidairement avec la société Mara Telecom et avec M.

: Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : 1 - MARA

civil, 2 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur Y... entièrement responsable du dommage survenu à l'enfant Marwan

Plusieurs jeunes du quartier sont venus au secours de mon mari ; que Maria X... a ajouté que son père avait attendu Pascal Z... au bas de l'immeuble et qu'à son arrivée, une dispute avait éclaté, à laquelle