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152 résultats pour « Michel PRADEL Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722d0cd58014677401d4c

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

Michel Z..., demeurant ..., 3°/ de l'AGS-ASSEDIC, dont le siège est Rond-Point Marguerite de Lorraine, 54000 Nancy, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Source officielle
CC

civ3

é une demande aux mêmes finsc/Mlle X

613721dfcd580146773f855b

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

Michel A..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), ..., 3 ) de M.

Source officielle
CC

soc

613720a7cd580146773ecff3

Cassation

7 octobre 1987

7 octobre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur MICHEL Y..., demeurant à Caluire (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1985 par

Source officielle
CC

comm

6137213ccd580146773f21e4

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

Michel X..., demeurant à Sauve (Gard), résidence Domaine de Puech Redon, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 rendu par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la

Source officielle
CC

civ3

613720b3cd580146773edacd

Cassation

25 novembre 1987

25 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel, Célestin C..., 2°/ Madame Marie-Madeleine A... épouse C..., demeurant

Source officielle
CC

soc

613721b1cd580146773f6268

Cassation

16 avril 1992

16 avril 1992

Pierre Z..., demeurant ..., 2°) des établissements Michel Z..., dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b57

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

Michel X..., demeurant Résidence Grand Hôtel, 45, La Croisette à Cannes (Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409f69

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Michel Z..., demeurant ... aux Renards, 77550 Moissy-Cramayel, 2 / Mme Marie-Thérèse C..., demeurant ..., 3 / Mme Maryse D..., demeurant ..., 4 / Mme Léonie X..., demeurant ..., 5 / Mme Nicole

Source officielle
CC

soc

613722dfcd58014677402931

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1994 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Valmonde Presse compagnie française de journaux

Source officielle
CC

soc

61372256cd580146773fc214

Cassation

17 janvier 1995

17 janvier 1995

Michel X..., demeurant Marine de Sisco à Sisco (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1991 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Spie Capag, en la personne

Source officielle
CC

comm

61372258cd580146773fc30e

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Michel X..., demeurant ... de Brignoles à Marseille 6ème (Bouches-du-Rhône), pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société anonyme d'Exploitation des Etablissements Chazalets, défendeurs

Source officielle
CC

soc

6137216ccd580146773f3a50

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Michel XK..., demeurant ... à Basse-Ham, Yutz (Moselle), 5°/ M. Pascal XN..., demeurant ... à Marange-Silvange (Moselle), 6°/ M.

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e39c

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Je n'ai plus rien touché et il (Michel X...) avait tous les pouvoirs...) ; que d'ailleurs, l'organigramme de l'hôtel portait propriétaires Prader-Derhan, ainsi que la publicité passée en pages professionnelles

Source officielle
CC

civ2

613720d5cd580146773eec93

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

Jean-Charles H., en cassation d'un arrêt rendu le 17 août 1987 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de Mme Michèle, Paulette LE D., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

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CC

civ1

6137232ecd580146774067e3

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Henri A..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de Madeleine C..., décédée, 8 / de Mme Michèle B...

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CC

soc

6137238dcd5801467740b434

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

d'assurance vieillesse (CNAV), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1998 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses, chambre 4), au profit de Mme Michèle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300188

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Michaël X..., M. D... et Mme E..., ces attestations étant dépourvues de force probante en ce qu'elles évoquent une discussion autour d'un « accord » revendiqué par M.

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CC

civ3

613721a8cd580146773f5bf8

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Michel I..., demeurant ..., 15°) M. A..., administrateur judiciaire syndic, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société SNICS, dont le siège est 8, rue H.

Source officielle
CC

civ2

6137210ccd580146773f08bf

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

légal de la personne et des biens de son enfant François-Xavier, demeurant à Saint-Médard de Mussidan (Dordogne), domaine de la Roche RN 89 ; 2°) Monsieur Antonio C..., demeurant à Saint-Front de Pradoux

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409ed4

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

société Fabrilor, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de Mme Michelle

Source officielle

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