"aux motifs que, sur les infractions concernant le volume de vin stocké, Eliane Y... conteste le résultat des mesurages douaniers du volume des cuves appelées et produit un rapport d'expertise de la DRIRE

Driss, contre l'arrêt de la cour d'assises de PARIS, du 14 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de destruction d'un bien par l'effet d'un incendie ayant entraîné la mort d'autrui

un constructeur; qu'en refusant de retenir une part de responsabilité du maître d'ouvrage, qui, après avoir fait procéder à une étude de sol par un technicien spécialiste, a décidé de supprimer un drainage

3ème Civ., 6 juin 2019, pourvoi n° 18-10.738), la société McDonald's France est propriétaire de la parcelle cadastrée AB [Cadastre 5], sur laquelle est édifiée un restaurant disposant d'un service « drive

raisons la sphinctérotomie n'était pas justifiée ; "alors que, d'autre part, le demandeur soutenait encore que le docteur X... avait commis une faute en attendant une semaine pour pratiquer un drainage

Dris, prévenu, - la MACIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 5 juillet 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Dris X... pour homicide involontaire

l'arrêt attaqué (Angers, 9 janvier 2001) que la Société coopérative agricole le Lion d'Anjou (la SCA) a chargé la société France ingénierie topographie (FIT) d'études pédologiques, topographiques et de drainage

précisait que "les clientèles CUMA et Coopératives, à l'exception de celles du sud-ouest n'étaient jusqu'au 1er septembre 1987 visitées que par la société Dolige, toutes les commandes de tuyaux de drainage

[C] était titulaire d'un compte de messagerie électronique « Gmail » et d'un compte dédié au stockage privé et au partage en ligne « Google Drive », lié au précédent, qu'il avait ouverts sur la plateforme

réponse à conclusions ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir fourni à l'Administration des informations inexactes en mentionnant, dans un état trimestriel adressé à la DRIRE

section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Brantôme canoë, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ au Syndicat professionnel des loueurs d'embarcations de la Dronne

réglementées" ; que s'il est en outre constant que les masseurs-kinésithérapeutes détiennent le monopole du massage et que le décret du 8 octobre 1996 est venu de surcroît les habiliter à pratiquer le drainage

[H] a fait usage, dans le cadre de son activité professionnelle, du compte Google Drive attaché à sa boîte email personnelle ouverte à l'adresse [I].

selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 21 septembre 2004), que la société Charpentier travaux publics (la société Charpentier) a réalisé pour la société Serres des trois moulins (la SCEA), des travaux de drainages

d'habitation à la société Cévennes construction ; que l'ouvrage a été réceptionné le 27 juin 1994 ; qu'à la suite de venues d'eau dans le vide sanitaire de l'immeuble, Mme O... a fait installer des drains

.. d'une part dans la pose d'un diagnostic partiellement erroné qui l'a conduit à intervenir en urgence injustifiée sur un patient fragilisé, dans la gestion de la plaie à la paroi biliaire par un drainage

exploitée régulièrement par celui-ci dans le domaine d'activités de l'employeur, sans rechercher si, en raison de l'activité, des qualifications et des fonctions exercées par le salarié, susceptibles de drainer

Driss, contre l'arrêt de la cour d'assises du PUY-DE-DOME, en date du 31 mai 1994, qui, pour viol, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a prononcé

de condamnation à l'encontre du prévenu du chef d'exigence et de perception de fonds de manière anticipée commis les 16 décembre 2013 et 20 février 2014, et le 10 mars 2014, que le Delta MS et le drainage

parquet au sol des chambres ; Pas de peinture dans toute l'habitation sur les 2 niveaux sur les plafonds et murs non ratissés ni poncés et portes et escalier ; Pas de chape au sol du garage ; Pas de drainage