section syndicale, AUX MOTIFS QUE « il résulte des pièces du dossier que par courrier recommandé du 16 décembre 2011 présenté le 19 décembre, l'Union locale CGT de Rodez désignait la demoiselle Nadège

à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Guy X..., Madame Claudine X... et Monsieur Y..., solidairement, à verser à la société Groupe Pouchain la somme de 7.500 € ; AUX MOTIFS QUE Mademoiselle Nadège

FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Guy X... et Madame Claudine X..., solidairement, à verser à la société Groupe Pouchain la somme de 82.413,94 € ; AUX MOTIFS QUE Mademoiselle Nadège

X..., domicilié à Venaux, pour le transport de sa fille Nadège au cabinet d'un kinésithérapeute, à Marignane, sur la base des tarifs applicables à des déplacements au cabinet d'un autre praticien de la

Restaurant Bertrand, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1999 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mme Nadège

Edmond B..., 3 ) Mme A..., Nadège, Germaine B..., née Tanvier, demeurant ensemble ... à Monthu-sur-Bièvre, Les Montils (Loir-et-Cher), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Eric de Y..., représentés par leur mère, Mme Nadège de Y..., née Demimieux, demeurant tous ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Janina A..., veuve Z..., 2°/ Mlle Nadège Z..., 3°/ M

(Bouches-du-Rhône), 4 / de la société anonyme Compania de Navegation Arolitomar, dont le siège est à Panama, 5 / de la succession de M.

a formé le pourvoi n° F 21-15.292 contre l'arrêt rendu le 18 février 2021 par la cour d'appel de Metz (3e chambre, surendettement), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean-Marc Noël et Nadège

cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit : 1°/ de Monsieur Jean A..., demeurant à Saint-Leu la Forêt (Val-d'Oise), 11, rue du Château de Boissy, 2°/ de Madame Z..., née Nadège

siège est 34, boulevardeorges Clémenceau à Draguignan (Var), en cassation d'un jugement rendu le 13 septembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (section commerce), au profit de Mlle Nadège

travailleurs salariés (CNAVTS), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1999 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit : 1 / de Mme Nadège

(Orne), agissant tant en son nom personnel qu'en tant que représentante légale des enfants mineurs Frédéric, Nadège et Céline Lange, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1992 par la cour d'appel de

Société nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège social est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre), au profit de Mme Nadège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadège, Roberte, Louise X..., demeurant ci-devant ..., et actuellement

Jacques Z..., 6 / de Mlle Maryna Z..., 7 / de Mme Marylou Z..., 8 / de Mlle Nadège Y..., tous domiciliés ..., Le Chaudron, 97490 Sainte-Clotilde, défendeurs à la cassation ; Le demandeur

A..., provoquant de nombreux échanges avec le service RH, dirigé par Patrick E... et Nadège F..., présidente du CHSCT et RH en charge de l'informatique ; que sa hiérarchie ou la direction des ressources

les attestations fournies par Monsieur Xavier Y... sont probantes et convaincantes tant par leur sérieux que par la diversité de leurs auteurs quant aux heures de travail effectuées par Mademoiselle Nadège

9°/ Mme Colette ZZ..., demeurant ... à Fleury-les-Aubrais (Loiret), 10°/ Mme Ghislaine Y..., demeurant ... à Saint-Jean-de-Braye (Loiret), 11°/ Mme Martine YL..., demeurant ..., 12°/ Mme Nadège