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324 résultats pour « Olivier Chopin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372256cd580146773fc1ff

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Olivier X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit de la société Aurige, société à

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edb9a

Cassation

24 novembre 1988

24 novembre 1988

Chopin, à Bourg-de-Péage (Drôme), 5°) de Monsieur Serge D..., demeurant route du Goubet, à Bourg-de-Péage (Drôme), 6°) de Monsieur René E..., demeurant ..., à Bourg-de-Péage (Drôme), 7°) de Monsieur

Source officielle
CC

soc

613722accd580146773fff19

Cassation

1 février 1996

1 février 1996

Olivier X..., demeurant ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes de Haute-Provence, dont le siège est ..., 3 / de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales

Source officielle
CC

civ3

61372327cd580146774061d9

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

d'appel d'Aix-en-Provence (3e Chambre civile), au profit : 1 / de la Compagnie d'assurances Auxiliaire, dont le siège est ..., 2 / de l'Association syndicale Les Berges d'Or, dont le siège est chemin

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412b60

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

Olivier Girard, demeurant 5, rue de la Monta, 38120 Saint-Egrève, 13 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137215acd580146773f30ed

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

Olivier X..., demeurant ensemble à La Rochelle (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

61372197cd580146773f50f7

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

judiciaire honoraire, demeurant à Fontenay le Fleury (Yvelines), ..., 2°/ de Mme Marie-Thérèse A..., demeurant à Paris (8e), ..., prise en sa qualité de liquidateur de la société civile immobilière Olivier

Source officielle
CC

civ3

613721b1cd580146773f62d1

Cassation

8 janvier 1992

8 janvier 1992

Olivier Y..., demeurant ..., 5°/ M.

Source officielle
CC

civ3

6137219dcd580146773f53a3

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

(Nord), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur des biens de son fils mineur, Olivier Y..., né le 1er décembre 1972, 4°/ Mlle Fabienne Y..., née le 1er décembre 1969 à Le

Source officielle
CC

civ3

613721a4cd580146773f58b6

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

Olivier Z..., demeurant ... les Moulineaux (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt :

Source officielle
CC

civ2

6137225dcd580146773fc588

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Henri B..., demeurant chemin du Camp de Tende à Châteauneuf-de-Grasse (Alpes-Maritimes), 3 / Mme X...

Source officielle
CC

civ3

6137227ecd580146773fda9b

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

François B..., demeurant Mas des Cardalines, chemin des Tuilières à Vallauris (Alpes-Maritimes), 2 / la société à responsabilité limitée "SFL", dont le siège social est sis Tanit Buro, chemin du Tanit

Source officielle
CC

comm

613721a8cd580146773f5ba3

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Guy, Ximenes C..., 10°/ Mme C..., demeurant à Fayence (Var), Les 4 Chemins, 11°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372192cd580146773f4e4b

Cassation

30 octobre 1991

30 octobre 1991

Olivier X..., 5°) Mlle Sophie X..., demeurant tous ... (7e), 6°) M.

Source officielle
CC

soc

61372227cd580146773faad0

Cassation

24 mars 1994

24 mars 1994

Olivier X..., demeurant à Lyon (3e) (Rhône), 5, cours du Docteur Long, et actuellement sans domicile ni résidence connus, 2 ) de Mme Isabelle Y..., demeurant à Lyon (3e) (Rhône), ..., et actuellement

Source officielle
CC

civ3

613723c4cd5801467740ddea

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Olivier X..., demeurant Mas des Carmes, Chemin des Draillettes, 30300 Fourques, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

comm

613721bfcd580146773f6d23

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Olivier X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Massal, 28) M.

Source officielle
CC

civ3

6137238ccd5801467740b395

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

René X..., demeurant : 34680 Saint-Georges-d'Orques, 4 / de la société Entreprise électricité Olivier A..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137227dcd580146773fd968

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Olivier X..., demeurant ... (7e), 4 ) de M. Antoine X..., demeurant 1, Cité Trévise à Paris (9e), 5 ) de Mlle Sophie X..., demeurant ... (7e), 6 ) de M.

Source officielle
CC

civ3

6137219bcd580146773f52c5

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Michel, Olivier, Louis X..., demeurant Cité le Gébra à Fleurance (Gers), 4°) M.

Source officielle

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