Antonio, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 12 décembre 1991, qui, pour coups ou violences volontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec révocation d'un

Antoine X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

se faire un grief de n'avoir pas été confronté devant la cour d'appel avec deux coprévenus, Yossi D... et Frédéric H..., actuellement en fuite, dès lors qu'il ne résulte ni de l'arrêt attaqué ni des pièces

Jean-Pierre C..., demeurant Mas de la Mirandole à Fayence (Var), 4°/ de M. Christian G..., demeurant Place du Château à Fayence (Var), 5°/ de M.

rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - EVIN Pierre

César Tourdjman, demeurant 8, Villa Chanez, 75016 Paris, 90 / de M. Cyril Treps, demeurant 85, avenue du Général Bizot, 75012 Paris, 91 / de M.

Antoine, Pierre Z..., né le 21 juillet 1928 à Constantine (Algérie), de nationalité française, demeurant à Saint-Emilion (Gironde), lieudit "Le Tertre", en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1989 par

Antoine Y..., entrepreneur de maçonnerie, demeurant Figaretto à San-Nicolao (Corse), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

la personne de son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'Hôtel de Ville, 2°/ de M.

Fulbert, Antoine, Hubert C..., demeurant Fleurette à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), 2 / M. Paul, Robert, Raymond A..., demeurant Sainte-Marie à Capesterre Belle Eau (Guadeloupe), 3 / M.

Aude, Pierre E..., demeurant ... (Val-de-Marne), 14°/ Mlle Lucette E..., demeurant ..., escalier 9, Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 15°/ M.

Antoinette XP..., épouse XR..., demeurant ensemble ..., 91 / de M. ZZ...

Antoine A..., demeurant ..., venant aux droits de son père, M.

Pierre ZQ..., demeurant 3, square Monté Cristo, 78160 Marly-le-Roi, 110°/ de M. Pierre ZU..., demeurant ..., CFDT DP, 92130 Issy-les-Moulineaux, 111°/ de M.

Casimir Y..., demeurant villa E Lecce, lieudit Pasticciolu, 20600 Furiani, 3 / de M. Raymond B..., demeurant ..., 4 / de M. Jacques K..., demeurant ..., 5 / de M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Monsieur X... avait violé, par l'extension réalisée de sa villa, les règles contractuelles opposables à l'ensemble des co-lotis, d'avoir ordonné sous

Antoine X..., demeurant ... (Haute-Garonne), 28/ M. Jean-Antoine Z..., demeurant ...

Antoine G..., demeurant ..., 10 / Sur le pourvoi n° Y 00-42.686 formé par M. XL...

Marc-Antoine X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 31 mai 2016, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Mme Nicole X... du chef

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Maurice Y..., demeurant rue Ambroise Croizat, Crolles (Isère), 2°/ Monsieur Antoine