(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de l'UPRA porcine (syndicat pour la protection de l'espèce porcine),

Jacques Y... présentait un sureffectif de : - porcs à l'engraissement : 0 (autorisés : 1 648; présents : 1 481 + 6 = 1 487) ; - truies : 229 (autorisées : 360; présentes : 589) ; "en

cru pouvoir bénéficier d'un autre accès à leur propriété par un chemin sur lequel ils avaient obtenu une autorisation de passer, c'est de manière non volontaire qu'ils ont procédé à l'obstruction du porche

devant la Cour, il a précisé avoir quitté la discothèque vers 1 h 30 et n'avoir rien remarqué ; que de telles variations dans ses déclarations conduisent à douter de la sincérité de celles-ci ; que Y... portier

fermer les yeux sur les tricheries des exploitants" ; dans le cadre de ce texte, la partie civile incrimine comme constitutifs du délit de diffamation à son égard les propos suivants : "les producteurs porcins

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Angers, 5 juillet 1993), que la société MATFER a mis au point des poches

conducteur suivant le véhicule conduit par Sylvain Y... qui ne relevait pas pour celui-ci de vitesse excessive mais constatait que le véhicule Renault 5 "volait en éclats" après le choc avec le véhicule Porsche

de sa blouse de travail avec l'intention de le déposer à la fin de son service; qu'étant passée aux vestiaires, elle avait transféré l'objet de sa blouse de travail dans la poche de son vêtement personnel

En effet, le modèle d'aumônière porte-monnaie créé par Mme X... est constitué d'une tête d'ours monté sur une poche évasée.

qu'en conséquence, les demandeurs sont fondés à revendiquer le passage puisque leur action possessoire est fondée non pas sur une servitude de passage mais sur un droit de propriété du passage sous le porche

visite d'appartements qu'il aurait effectuée à proximité du domicile de la victime ; qu'il doit être relevé également comme l'a fait le tribunal que l'agresseur a volé exclusivement le contenu de la poche

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit n'avoir lieu d'annuler la décision autorisant la géolocalisation du véhicule Porsche Macan immatriculé [Immatriculation 1], alors « que l'autorisation

[Z] [I] a été poursuivi pour avoir commis un abus de biens sociaux en faisant acquérir à cette société un véhicule Porsche et en ayant utilisé celui-ci à des fins personnelles.

(la société [...]) a fait construire des bâtiments à usage d'élevage porcin et confié à la société I-Tek la conception et l'aménagement intérieur de l'une des constructions.

énumérés aux 1 , 2 et 3 de l'article 131-26 du Code pénal, pour une durée de cinq ans ; "aux motifs qu'un anorak beige avec capuchon et liserés décoratifs, avec des débris de verre dans une des poches

valoir que l'expert avait retenu à tort, comme base de l'indemnité, des constructions étrangères au cadre de l'autorisation donnée, à savoir une maison en dur et bois construite sur 136 m au sol, une porcherie

X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que le fait de glisser dans sa poche une marchandise appartenant à l'employeur et de ne pas la déclarer à la caisse, fût-ce sans

[L] [V], le 12 juin 2018, des termes suivants : « j'ai trouvé le plus gros porc français qui accueille tout le misérabilisme du monde !! [01] champion du monde !!!