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620 résultats pour « Simon CHRISTIAEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a4cd5801467741f743

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 8 janvier 1997, qui, sur sa plainte contre personne non dénommée des chefs de faux et

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Ange et Serge Y

61372588cd5801467741e8db

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 25 octobre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Ange et Serge Y... pour coups ou violences volontaires

Source officielle
CC

civ2

6137233dcd580146774073e7

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Christian ZP..., 97 / Mme Nicole XY..., épouse ZP..., demeurant ensemble ..., 98 / M.

Source officielle
CC

civ1

6137235dcd58014677408ce1

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

André Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Françoise Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / de Mme Simone Z..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / de M. Christian Y..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137219ecd580146773f5420

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Albert J..., domicilié et demeurant ... (5e) (Bouches-du-Rhône), 2°) Mme Pierrette I..., domiciliée et demeurant ... (3e) (Bouches-du-Rhône), 3°) Mme Christine H..., domiciliée et demeurant Résidence

Source officielle
CC

civ2

6137210fcd580146773f0a6b

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Raymonde, Paulette, Simone X..., divorcée BOUMAT, retraitée, demeurant

Source officielle
CC

civ2

613721a3cd580146773f5794

Cassation

27 mars 1992

27 mars 1992

Simon Christophe YX..., demeurant ... à Forges-les-Bains (Essonne), Limours, 81°) M.

Source officielle
CC

civ2

613720c0cd580146773ee129

Cassation

10 février 1988

10 février 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Simone V. épouse L., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1986 par la cour d'appel de Rennes

Source officielle
CC

civ2

613723eccd5801467740ff0b

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Jean-Charles Y..., 2 / Mme Joséphine Z..., épouse Y..., 3 / Mme Jeanine Z..., 4 / Mme Victorine Y..., 5 / Mme Christiane Y..., 6 / M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR04495

Cassation

30 septembre 2008

30 septembre 2008

Christian, - E... Pierre-Yves, - Y... Gilles, - Z... Louis, - A... Pierre, - B... Jean-Louis, - C... Paul, - D...

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CC

cr

61372577cd5801467741df99

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Z... ; "alors que le demandeur avait fait valoir dans ses écritures d'appel que c'est le lendemain des faits litigieux que le maire de la commune de Fleury d'Aude, Christian Z..., lui avait demandé

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CC

cr

61372563cd5801467741d490

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

Christian, - Y...

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CC

cr

61372597cd5801467741f0c9

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, en date du 5 mars 1997, qui, après relaxe du prévenu, a déclaré la partie civile irrecevable ; Vu le mémoire produit ; Sur la

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cr

éesc/Pascal Y

613725aacd5801467741f9fd

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

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cr

61372578cd5801467741e068

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 28 mars 1996, qui, pour refus de se soumettre aux vérifications prévues par l'article L. 1er du Code de la route et conduite en état

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cr

6137259acd5801467741f200

Cassation

22 mai 1997

22 mai 1997

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 12 décembre 1996, qui les a renvoyés devant la cour d'assises du département des BOUCHES-DU-RHONE,

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CC

civ2

Donne défautc/M. B

613720c0cd580146773ee120

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Christiane M. épouse de Monsieur B.

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Christian C

6137258fcd5801467741ecd3

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Source officielle
CC

cr

S, en date du 16 octobre 1996, qui, dans l'information suiviec/Danielle H

613725accd5801467741fac2

Cassation

23 septembre 1997

23 septembre 1997

SON PHIL, Jacques Z..., Michel SIMON, Denis X..., Christiane F..., épouse de Y... de CAMINEL, Michel B..., Gérard de Y... de CAMINEL, Marie A..., Assina D..., Monique I..., François C... et Suzanne E..

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CC

soc

613721c9cd580146773f7523

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Christian XI..., demeurant villa Sainte-Anne, 9, rue Sontay, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 648/ de M. Y...

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