délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 682, 683 et 726 du Code général des impôts ; Attendu, selon le jugement déféré, que la société SPRA

[K] et le syndicat SPEA BN CFDT avaient saisi le conseil de prud'hommes portait sur la reconnaissance de la discrimination à l'évolution de carrière du salarié imputée à ses mandats syndicaux et de son

. ; "aux motifs que "Melle Y... n'a jamais varié dans ses déclarations, même dans le moindre détail ... que l'expertise chimique a décelé des traces de sperme sur les draps et les vêtements de la victime

laisser libre la porte nord-est et désigné un huissier pour faire procéder à l'exécution avec l'assistance de la force publique ; que le syndicat CFDT du personnel de l'énergie atomique du Tricastin (SPEA

DARDEL, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE PARISIENNE DE REPARATIONS AUTOMOBILES, (SPRA

répondre aux articulations essentielles des mémoires des parties et l'insuffisance ou la contradiction de motifs équivaut à leur absence ; qu'en affirmant que le scellé, constitué d'un drap maculé de sperme

vibrant", et qu'il lui avait fait visionner des films pornographiques ; qu'il a effectivement été retrouvé dans un meuble fermé à clé des films pornographiques, un flacon de gel destiné à parfumer le sperme

rapidement ayant consisté en des stimulations d'ovulation créant un risque d'hyperstimulation susceptible d'entraîner une infirmité permanente, ainsi qu'en des actes d'insémination artificielle avec sperme

liée à l'âge de la victime - de 5 à 12 ans - et à la variété des pénétrations infligées à la fillette pendant une longue période, y compris de la manière la plus intrusive, en lui disant d'avaler le sperme

X... sur sa personne, puis a désigné aux gendarmes enquêteurs, à l'intérieur d'un bâtiment à usage commercial où les relations sexuelles lui auraient été imposées, un matelas portant des traces de sperme

1ER DU DECRET DU 27 MARS 1948 QUI A CONFERE AU MINISTRE DE L'AGRICULTURE LE POUVOIR DE DETERMINER, "S'IL Y A LIEU", LA REGION EN DEHORS DE LAQUELLE, SAUF DEROGATION PARTICULIERE ACCORDEE PAR LUI, LE SPERME

SUR L'ETENDUE DE SES POUVOIRS ET LA PORTEE DES ENGAGEMENTS PRIS ENVERS LA SPERRY RAND CORPORATION, ACCORDER A Y...

X... et le SPEA-IDF CFDTaux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le

TRAVAIL, QUE LE DEMANDEUR A DECLARE AVOIR CONSERVES, DANS LE SEUL BUT DE FACILITER SON TRAVAIL, AU COURS DE SON NOUVEL EMPLOI D'INGENIEUR AU SERVICE DE LA SNECMA, APRES AVOIR QUITTE LE SERVICE DE LA SPER

U... était parfaitement consciente, non alcoolisée et consentante à cet acte ; qu'il est constant que le sperme de M. W... a été retrouvé à l'intérieur du shorty de R...

Z..., médecin, versées en procédure, il y a lieu de retenir que la prescription des médicaments Spedra 100 (6 boîtes) et Priligy 30 (6 boîtes) correspond à une consommation trimestrielle et non mensuelle

sévices sexuelles sur ma " fille A..., elle ma donné un bisous sur mon sex, je l'ai caressé sur " les parties génital, avoir pratiqué une fois la masturbation devant elle " suite a cela j'ai essuié mon sperme

SOCIETE AVAIENT VIOLE EN L'ESPECE LA DISPOSITION DE L'ARTICLE 308 PRECITE AUX TERMES DE LAQUELLE NUL NE PEUT UTILISER, EN DEHORS DE SON PROPRE ELEVAGE, VENDRE, METTRE EN VENTE OU CEDER A TITRE GRATUIT DU SPERME