CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137216dcd580146773f3a98
10 avril 1991
Y... souscrivait divers engagements, dont celui de mettre à la disposition de Mme B... les moyens nécessaires pour terminer la biographie de son oncle Alexandre Théophile B..., celui de faire éditer un
civ1
613721b2cd580146773f639c
7 janvier 1992
Michel, Théophile, Jean B..., demeurant "Le Cadran Solaire", chemin d'Aubray, à Villecresnes (Val-deMarne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre
ECLI:FR:CCASS:2013:C300376
4 avril 2013
Dimitri X... et Mme Théophanie Z..., épouse X..., à payer à M.
ECLI:FR:CCASS:2010:C101120
1 décembre 2010
propos du Docteur Z..., le premier juge a justement considéré, par des motifs tout à fait pertinents que la Cour adopte, qu'il y avait lieu de maintenir le placement de l'enfant au Centre Hospitalier Théophile
61372106cd580146773f05b1
31 mai 1989
Arsène, théophile, Gaston, demeurant à Toulon (Var), ... ; 4°) Monsieur Q..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de Monsieur Jean-Michel XY..., ledit M.
civ2
Donne défautc/M. Christian B
61372112cd580146773f0bcc
7 mars 1990
Théophile Z..., ancien teinturier, ayant exercé sous l'enseigne "IMPEC PRESSING", ... à Châlons-sur-Marne (Marne), et demeurant actuellement même ville, ..., 2°) Mme C...
ECLI:FR:CCASS:2012:C301388
13 novembre 2012
Théophane Rémi X... au profit de ses enfants, que ce chemin empierré, nettoyé et entretenu préexistait à la division du fonds, qu'il avait été maintenu après la division et que l'acte de division ne contenait
61372164cd580146773f359f
30 octobre 1990
Théophile O..., demeurant ... (Haute-Savoie), 43°/ M. Raymond O..., demeurant Vieille Eglise Lugrin à Evian-les-Bains (Haute-Savoie), 44°/ Mme Joséphine YD..., née O..., demeurant ...
613720a6cd580146773ecf0f
12 novembre 1987
Théophile QUERE, demeurant 32 rue Médéric à Paris (17e), 7°) de Mme Elie LUBRINER, demeurant 32 rue Médéric à Paris (17e), 8°) de M.
soc
61372338cd58014677406f8d
9 mars 1999
Theophile YG..., demeurant ..., 85 / de M. André YH..., demeurant ..., 86 / de M. Marcel YI..., demeurant ..., 87 / de M. Roland YI..., demeurant ..., 88 / de M.
61372340cd58014677407641
Théophile YD..., demeurant ..., 83 / de M. André YE..., demeurant ..., 84 / de M. Marcel YF..., demeurant ..., 85 / de M. Roland YF..., demeurant ..., 86 / de M.
613722bbcd58014677400c01
10 juillet 1996
Geneviève X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Nicole A... épouse Z..., demeurant 1, place de l'Eglise, 48130 Aumont Aubrac, 4°/ de Mme Sylvette B... épouse D..., demeurant HLM La Rode, boulevard Théophie
6137225acd580146773fc46a
9 novembre 1994
Théophane Y..., demeurant à Sainte-Anne (La Réunion), 151, route nationale 2, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit
cr
6079a8a09ba5988459c4e51b
19 novembre 1969
(THEOPHILE MAURICE); 2° DAME Y... (ALDA), VEUVE Z..., TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'ES QUALITE DE TUTRICE LEGALE DE SON FILS MINEUR Z... (GIANNI); 3° DAME A...
ECLI:FR:CCASS:2015:C100016
14 janvier 2015
Théophile X..., William Z... et Joseph A... (les consorts X...) ont assigné M. Francis Z..., Mme Pauline Z..., Mme Adrienne Z..., épouse C..., M. Henri Z..., M. Léonard D..., M. Silas E..., M.
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00709
30 janvier 2007
Théophile, Y...-G... Brice, E... Pauline, épouse F..., G... Odette, épouse Y..., F... Anicet, F... Antoinette, F... Ben, F... Bernadette, F... Jean, F...
61372128cd580146773f1701
14 février 1990
Théophile, Henri Bolnet, demeurant Cité Lacroix, à Basse-Pointe (Martinique), 3°) de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C110672
8 novembre 2017
Le ballet Giselle fut créé le 28 juin 1841 en deux actes sur la scène de l'Opéra de Paris, selon le livret de Théophile A... et du librettiste Vernoy de Saint Georges, une chorégraphie de Coralli et Perrot
ECLI:FR:CCASS:2012:C301416
20 novembre 2012
de sorte que la modification du volume du bassin d'orage ne pouvait intervenir qu'après l'obtention d'un arrêté modificatif et en suite de la réception des arrêtés des lotissements Fra Angelico et Théophane
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02316
30 octobre 2018
Théophane X..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la RÉUNION, en date du 1er mars 2018, qui, dans l'information suivie contre lui du
Page 5 sur 6