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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02801
4 décembre 2018
qu'une rupture du croisé antérieur du genou gauche a été mise en évidence par une IRM réalisée le 29 mars 2010 et qu'elle a nécessité la réalisation le 28 avril 2010 d'une ligamentoplastie sous arthroscopie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200392
6 mai 2021
apos;expertise contractuelle, a, au cours d'un examen clinique, constaté que " les deux épaules sont au même niveau et (qu')on ne retrouve que des petites cicatrices, secondaires aux arthroscopies
ECLI:FR:CCASS:2018:C210336
9 mai 2018
. - IRM de rachis lombo sacré, 22.07.2003 - Lettre du docteur G..., chirurgien orthopédiste 16.6.2003 Arthroscanner épaule gauche 04.09.2003 DISCUSSION : Pour apprécier le taux d'IP justifié par les
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110469
11 juillet 2018
chuté en descendant d'un véhicule ; qu'elle a subi un traumatisme du poignet gauche nécessitant le port d'une attelle et des exercices de rééducation ; que la persistance de douleurs a justifié un arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2019:C210148
14 février 2019
T... qui, dans un certificat médical du 22 avril 2015, avait précisé que la fissure radiaire révélée par l'arthroscanner peut être considérée comme post-traumatique ; qu'en statuant comme elle l'a fait
ECLI:FR:CCASS:2016:C210560
6 octobre 2016
normaux, à gauche une fissuration de la face profonde du supra-épineux, une minime fissuration au sein de l'infra-épineux sans rupture de la coiffe des rotateurs, d'après une IRM du 20 mai 2010 et un arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2019:C201942
7 novembre 2019
MOTIFS QUE « Le tableau n° 57 A des maladies professionnelles vise au titre des pathologies des épaules la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2019:C210225
14 mars 2019
L'arthroscanner de 2011 montrait des lésions chondrales de grade III ; elle portait alors une genouillère. Une psychasthénie était en outre signalée.
ECLI:FR:CCASS:2016:C210117
11 février 2016
les pièces suivantes : – un avis d'arrêt de travail établi le 2 février 2009, selon lequel les soins ont été donnés le 2 février précédent pour des douleurs à l'épaule gauche ; – un compte-rendu d'arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2020:C210709
8 octobre 2020
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM », En l'espèce, la lecture du colloque médico- administratif permet de constater que, dans son avis du 17 avril 2013, le docteur Y...
ECLI:FR:CCASS:2020:C200689
16 juillet 2020
G..., puis le 27 septembre 2002 d'une arthroscopie du genou gauche avec lavage articulaire ; il résulte du courrier établi le 6 janvier 2004 par Monsieur le Docteur W..., que « à gauche l'évolution est
ECLI:FR:CCASS:2017:C210290
4 mai 2017
parmi les maladies bénéficiant de la présomption d'imputabilité la «tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2016:C210373
16 juin 2016
J... a "bénéficié" de deux infiltrations en 2008, et en déduit qu'il était en réalité atteint d'une maladie dégénérative, sous forme de capsulite rétractile confirmée par arthroscanner de l'épaule droite
ECLI:FR:CCASS:2012:C201867
29 novembre 2012
prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 12 février 2005 ; que les certificats médicaux de prolongation ont été établis par le docteur B...qui a constaté une impotence fonctionnelle importante ; qu'un arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2021:C110561
30 juin 2021
[J] a été opéré à 4 reprises les 13 décembre 2011 (lunarectomie), 28 février 2013 (résection de la 1ère rangée des os du carpe), 20 janvier 2014 (arthroscopie) et 24 mars 2014 (arthrolyse), - il n&apos
ECLI:FR:CCASS:2019:C200109
24 janvier 2019
L'arthroscanner montre une rupture massive de la coiffe antéro-supérieure, sans dégénérescence graisseuse. Je lui propose de réparer cette coiffe en février 2012. Intervention le 9 avril 2012.
ECLI:FR:CCASS:2019:C210201
Le 7 décembre 2009, il passe un arthroscanner de l'épaule droite qui montre un aspect évocateur de capsulite rétractile, pas de calcification, pas de rupture ou de fissuration de la coiffe.
ECLI:FR:CCASS:2017:C200410
23 mars 2017
diagnostiquée le 4 juin 2007 (page 9) ; qu'ainsi, le Docteur [T], expert judiciaire, écarte le lien de plausibilité entre les lésions méniscales bilatérales constatées par ailleurs lors de l'arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2020:C200216
13 février 2020
fait état d'un épanchement articulaire à gauche sans autre anomalie notable, le certificat du 30 mars 2011 fait état de 3 injections, le certificat du 29 mars 2012 du docteur U... fait état d'une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2020:C210042
23 janvier 2020
d'hospitalisation du 25 novembre 2014, l'hospitalisation a permis un ajustement thérapeutique, une prise en charge psychiatrique et des séances de kinésithérapie pour ses séquelles organiques ; - un arthroscanner
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