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106 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02801

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

qu'une rupture du croisé antérieur du genou gauche a été mise en évidence par une IRM réalisée le 29 mars 2010 et qu'elle a nécessité la réalisation le 28 avril 2010 d'une ligamentoplastie sous arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200392

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

apos;expertise contractuelle, a, au cours d'un examen clinique, constaté que " les deux épaules sont au même niveau et (qu')on ne retrouve que des petites cicatrices, secondaires aux arthroscopies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210336

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

. - IRM de rachis lombo sacré, 22.07.2003 - Lettre du docteur G..., chirurgien orthopédiste 16.6.2003 Arthroscanner épaule gauche 04.09.2003 DISCUSSION : Pour apprécier le taux d'IP justifié par les

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110469

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

chuté en descendant d'un véhicule ; qu'elle a subi un traumatisme du poignet gauche nécessitant le port d'une attelle et des exercices de rééducation ; que la persistance de douleurs a justifié un arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210148

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

T... qui, dans un certificat médical du 22 avril 2015, avait précisé que la fissure radiaire révélée par l'arthroscanner peut être considérée comme post-traumatique ; qu'en statuant comme elle l'a fait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210560

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

normaux, à gauche une fissuration de la face profonde du supra-épineux, une minime fissuration au sein de l'infra-épineux sans rupture de la coiffe des rotateurs, d'après une IRM du 20 mai 2010 et un arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201942

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

MOTIFS QUE « Le tableau n° 57 A des maladies professionnelles vise au titre des pathologies des épaules la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210225

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

L'arthroscanner de 2011 montrait des lésions chondrales de grade III ; elle portait alors une genouillère. Une psychasthénie était en outre signalée.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210117

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

les pièces suivantes : – un avis d'arrêt de travail établi le 2 février 2009, selon lequel les soins ont été donnés le 2 février précédent pour des douleurs à l'épaule gauche ; – un compte-rendu d'arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210709

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM », En l'espèce, la lecture du colloque médico- administratif permet de constater que, dans son avis du 17 avril 2013, le docteur Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200689

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

G..., puis le 27 septembre 2002 d'une arthroscopie du genou gauche avec lavage articulaire ; il résulte du courrier établi le 6 janvier 2004 par Monsieur le Docteur W..., que « à gauche l'évolution est

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210290

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

parmi les maladies bénéficiant de la présomption d'imputabilité la «tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou arthroscanner

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210373

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

J... a "bénéficié" de deux infiltrations en 2008, et en déduit qu'il était en réalité atteint d'une maladie dégénérative, sous forme de capsulite rétractile confirmée par arthroscanner de l'épaule droite

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201867

Cassation

29 novembre 2012

29 novembre 2012

prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 12 février 2005 ; que les certificats médicaux de prolongation ont été établis par le docteur B...qui a constaté une impotence fonctionnelle importante ; qu'un arthroscanner

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110561

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[J] a été opéré à 4 reprises les 13 décembre 2011 (lunarectomie), 28 février 2013 (résection de la 1ère rangée des os du carpe), 20 janvier 2014 (arthroscopie) et 24 mars 2014 (arthrolyse), - il n&apos

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200109

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

L'arthroscanner montre une rupture massive de la coiffe antéro-supérieure, sans dégénérescence graisseuse. Je lui propose de réparer cette coiffe en février 2012. Intervention le 9 avril 2012.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210201

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

Le 7 décembre 2009, il passe un arthroscanner de l'épaule droite qui montre un aspect évocateur de capsulite rétractile, pas de calcification, pas de rupture ou de fissuration de la coiffe.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200410

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

diagnostiquée le 4 juin 2007 (page 9) ; qu'ainsi, le Docteur [T], expert judiciaire, écarte le lien de plausibilité entre les lésions méniscales bilatérales constatées par ailleurs lors de l'arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200216

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

fait état d'un épanchement articulaire à gauche sans autre anomalie notable, le certificat du 30 mars 2011 fait état de 3 injections, le certificat du 29 mars 2012 du docteur U... fait état d'une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210042

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

d'hospitalisation du 25 novembre 2014, l'hospitalisation a permis un ajustement thérapeutique, une prise en charge psychiatrique et des séances de kinésithérapie pour ses séquelles organiques ; - un arthroscanner

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