Mallard, conseiller, les observations de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de l'URSSAF de Midi-Pyrénées, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

de la conception de ce système ni de la coordination des travaux des différents intervenants, après avoir cependant constaté que cet architecte était chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre complète

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Burkel, conseiller, les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M.

et Pinatel, avocat de M.

Justice à PARIS, le huit novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocat

Rinuy, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Martin, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Monboisse, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Atal, de la SCP Gatineau, avocat de M

Lyon-Caen, avocat général, M.

, avocat de Mme [N], après débats en l'audience publique du 6 décembre 2023 où étaient présents M.

Soulard, Steinmann, Mmes de la Lance, Planchon, Zerbib, MM. d'Huy, Wyon, conseillers de la chambre, Mmes Chauchis, Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour l'association Léo Lagrange Midi-Pyrénées.

Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER, les observations de la société civile professionnelle ODENT et POULET, avocat en la Cour

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Maison d'accueil du verger.

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...

, avocat de la société Allianz IARD, la société CNP caution et de la société QBE Europe SA/NV, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Banque CIC Sud-Ouest, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano

fonctions de coordonnateur par M.

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit commun aux demandeurs ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt

U...; - des notes relatives aux coordonnées téléphoniques du personnel dans lesquelles M.

Z..., conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.