société Soletanche Bachy France, la société Razel, venant aux droits des sociétés Entreprise Razel frères et Razel RNF, la société Valentin, la société Les Paveurs de Montrouge, la société CSM Bessac-creusement

Ayant ensuite relevé que les lots de vin n° 5111, 5017 et 5113 avaient été débouchés sans que l'expert en soit informé et avant qu'il puisse les analyser, les vins ayant été assemblés avec d'autres lots

produit dans un virage dont la voie s'est affaissée lors du passage du véhicule de la société Peillard qui transportait des grumes ; que l'expert a observé un effondrement net qui ne peut être une zone creusée

principalement sur la poitrine, en l'application du doigt sur la colonne vertébrale comme pour rechercher si elles portaient un soutien-gorge, en des caresses sur les cuisses, en des chuchotements dans le creux

X... a obtenu judiciairement la désignation d'un expert, puis a assigné la société Generali France assurances en paiement de la somme de 64 299 euros au titre des comptes de fin de gestion et de 15 244

pétroliers et le travail de Dimitri Y... consistait à évider des tiges pleines pour en faire des tubes creux au moyen d'une foreuse ; que pour alimenter cette foreuse, Dimitri Y... ainsi que les deux

Dominique Y..., demeurant à Saint-Yrieix La Montagne (Creuse), Cloux Vallereix, 2 / du Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Y..., M.

[K] [T] devait rembourser la somme de 98 990,85 euros au conseil général de la Creuse, Groupama devrait alors le garantir ; qu'en l'espèce, M.

Comme il persistait à creuser, nous avons ostensiblement pris des notes dans l'espoir de faire cesser l'infraction.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Solange X..., demeurant Le Mont, Nouzerines (Creuse), en cassation d'un arrêt

ans n'était pas écoulé de sorte qu'en application des dispositions de l'article 2222, alinéa 2, du code civil un nouveau délai de cinq ans a commencé à courir, sans que la durée totale puisse

DROIT DE SE PREVALOIR DE LA LEGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL A LA SUITE DE L'ACCIDENT MORTEL DE LA CIRCULATION DONT SON MARI AVAIT ETE VICTIME LE 30 DECEMBRE 1967 A 18H 40 ENTRE ARGENTON-SUR-CREUSE

Jacky, domicilié Grande Rue à Dun-le-Palestel (Creuse), en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Guéret (section commerce), au profit de Mlle X...

cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit : 1°/ de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) du Puy-de-Dôme et de la Creuse

Stanislas B... de 1935 à 1971 comme mineur de fond aux puits de Petite Rosselle et de Faulquemont ès qualités d'ajusteur piqueur, piqueur instructeur et piqueur, qu'elle a reconnu que M.

ASPADL1, la grande assiette creuse ASCADL3, la petite assiette creuse réf. ASCADL1 et la grande assiette réf.

la qualification, et que, d'autre part, l'arrêt attaqué n'a pu, sans se contredire, qualifier successivement un seul et même contrat oral de contrat d'entreprise comportant une rémunération horaire puis

./ Par ailleurs, il est acquis de ces mêmes clichés et des écritures des parties que différents doves (cavités creusées dans la falaise) existent dans la falaise sise en face des maisons X... et Y... dont