attaqué et des pièces de procédure que la motocyclette pilotée par Olivier Y... a été heurtée par l'automobile conduite par Peter C..., qui arrivait en sens inverse et qui a traversé la route pour entrer

Y... a fait une chute, et a été heurté par le véhicule de M. de Saint-Phalle ; que M.

de l'accident, que seul est établi le fait que la motocyclette a heurté l'arrière du véhicule qui le précédait, ce qui caractérise le défaut de maîtrise de son conducteur et son manque de respect des

; que la cour d'appel ne pouvait écarter la faute du motocycliste entré en collision avec une voiture qui tournait à gauche, sans rechercher si, en s'abstenant de tenir son véhicule à droite et à distance

kilomètres/heure au début de la phase de freinage ; que la signalisation indiquait une limitation de vitesse à 70 kilomètres/heure ; que, surpris par la présence de l'estafette conduite par Philippe X

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 10 juillet 2003), que M.

S... qui pilotait une motocyclette a heurté l'arrière gauche d'un véhicule de location de marque Fiat assuré auprès de la société Areas dommages (l'assureur) ; qu'il a été gravement blessé dans l'accident

distances de projection du motocycliste et de la motocyclette qu'il évalue à 7,5 mètres.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er avril 2021), le 28 avril 2016, alors qu'il pilotait sa motocyclette, [M] [F] a heurté un feu tricolore après avoir entrepris une manoeuvre de dépassement, par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Y..., qui circulait sur un motocyclette, a heurté un rail de sécurité situé sur sa gauche et a été blessé ; qu'attribuant sa chute au déséquilibre provoqué par le heurt de son véhicule par l'automobile

A MOTOCYCLETTE ENTRA EN COLLISION AVEC DEUX VACHES ; QU'IL FUT BLESSE ET SON VEHICULE DETERRIORE ; QUE SE PREVALANT DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 1382, 1384 ALINEA 5 ET 1385 DU CODE CIVIL, HAMON

L'ORANGE, ET QUE SA VOITURE A ETE HEURTEE SUR LE COTE GAUCHE PAR LE MOTOCYCLISTE QUI ETAIT PASSE APRES LUI AU FEU VERT DU BOULEVARD SAKAKINI, ET QU'IL RESULTE DES FAITS AINSI CONSTATES QUE LE MOTOCYCLISTE

", a été heurtée sur le flanc gauche par deux motocyclettes circulant sur la voie prioritaire ; que, poursuivi pour homicide involontaire sur l'un des motocyclistes, Samson A..., et blessures involontaires

une motocyclette circulant à vive allure, effectuant des slaloms entre les véhicules, des dépassements par la droite et par la gauche sans faire usage des feux indicateurs de changement de direction et

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Caen, 11 septembre 2007), que le 20 septembre 2000 un

(arrêt p. 5, alinéa 7) a caractérisé par voie de pure affirmation le lien de causalité entre la faute du motocycliste et les dommages de la victime ; qu'ainsi elle a privé sa décision de base légale au

A..., qui pilotait une motocyclette, a entrepris de dépasser par la gauche la file de véhicules le précédant et a heurté celui conduit par M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. Alphonse Y..., 2°/ M.

le véhicule de M.