son hospitalisation immédiate ; que les services de police restés sur place pour rassembler ses effets personnels afin de prévenir ses proches ont découvert, dans une pochette lui appartenant, un pistolet

appartement, où ont été découverts 280 grammes d'héroïne, 14 grammes de cocaïne, des faux billets de 200 francs, 5 bâtons de dynamite, 1 détonateur, des commandes à distance, 2 fusils à pompes et 1 pistolet

tribunal correctionnel de Senlis dans un jugement du 14 septembre 1995, confirmé par la cour d'appel puis par la Cour de cassation, en ce sens qu'Elisabeth X... a été condamnée pour avoir fait usage d'un pistolet

Crédit Agricole de Chamoux-sur-Gelon et l'a condamné à une peine d'emprisonnement ; "aux motifs que, le 28 juin 1995, deux individus porteurs de casques intégraux de motard sombres, et armés d'un pistolet

accusations extrêmement graves, ayant conduit au renvoi de celui-ci des chefs de complicité d'escroquerie, recel, vol et de complicité de vol avec violence et avait même "tenté d'impliquer dans l'affaire le pistolet

cliente - aussitôt relâchée - en otage et il a rejoint un comparse conduisant une motocyclette; qu'ayant été pris en chasse par des fonctionnaires de police, les deux malfrats lâchaient leur butin, un pistolet

Sous la menace d'un pistolet automatique, ils contraignaient le responsable du magasin et un employé à ouvrir le coffre, puis se faisaient remettre la recette des caisses enregistreuses ; le préjudice

l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de détention sans autorisation de munitions de la quatrième catégorie ; "au seul motif qu'il était découvert dans le camping occupé par le prévenu un pistolet

.........90 000,00 francs "préjudice d'agrément important pour un sportif......................................................... ...................90 000,00 francs *champion de France de tir au pistolet

dans la rue, attendaient un taxi lorsque, une dizaine de minutes plus tard, André X..., sur une moto, s'était présenté à l'entrée ; qu'il s'était dirigé aussitôt vers la maison de Danilo Z..., un pistolet

et que, chaque jour, dans la matinée, une personne venait chercher des produits, qu'ayant procédé à une perquisition dans cet appartement, ils ont découvert, dans une cantine munie de cadenas, un pistolet

[L] [N] qui avait, posé sur ses jambes, un pistolet-mitrailleur chargé et garni, prêt à tirer. 4.

(un pistolet automatique avec chargeur engagé de neuf cartouches, un pistolet mitrailleur avec un chargeur et ses dix-sept cartouches de 7.65) ; que des cartouches compatibles avec l'une d'elles ont également

B..., les hématomes crâniens observés sur ce dernier, la découverte de trois cartouches utilisées ainsi que celle du pistolet gomme cogne et les aveux partiels de l'intéressé ; s'agissant de la conduite

pour avoir participé à un vol à main armé, en raison de sa détention d'un numéro de téléphone pouvant appartenir à Jean-Claude Y... chez lequel des devises pouvant être le fruit du vol, ainsi qu'un pistolet

. ; après avoir armé et dirigé de façon intentionnelle son arme vers la victime, a volontairement appuyé sur la détente de son pistolet de dotation dont il connaissait bien le fonctionnement et le danger

détention pour l'une quelconque de ces armes ; des armes, pièces d'armes et munitions ne sauraient donc faire l'objet d'une restitution de celles-ci (scellés n 36/ 4 du 22 janvier 1991, ainsi que le pistolet

A... 60 000 cachets d'ecstasy ainsi que, dans un garage, 12 kilogrammes de résine de cannabis, 4 pistolets automatiques et des munitions ; que M.