procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a refusé d'annuler les opérations d'expertise ayant abouti au rapport déposé le 7 juin 2004 par le professeur

l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque du chef de non-assistance à personne en péril ; "aux motifs que, s'agissant du délit de non-assistance à personne en péril reproché au professeur

H... fait valoir qu'il a été inscrit sur la liste des experts judiciaires pendant trente-deux ans (d'abord à Rennes de 1986 à 1990 et ensuite à Aix-en-Provence depuis 1991), que, professeur des universités

W..., rapporte que, lors des expertises judiciaires, le Professeur H...

A... qui procédait à un examen médical ; que ces mots étaient accompagnés de la désignation du lieu où ces gestes d'ordre sexuel étaient pratiqués, à savoir le sexe de l'enfant ; que l'expert, le professeur

langues russe et biélorusse depuis 2013, être titulaire d'un diplôme de l'université d'Etat de Biélorussie, ce dernier étant équivalent à un Bac+7, comme l'Université de Rennes en a attesté, et être professeur

justice implique nécessairement une contestation ; qu'ainsi, Mme veuve A..., qui maintenait sa demande tendant à l'attribution d'une rente de conjoint survivant et avait produit une attestation du professeur

décision du 9 novembre 2023, contre laquelle Mme [I] a formé un recours, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande aux motifs que la candidate, formée comme professeur

T..., pneumologue, professeur de médecine, publié aux Editions du Cherche-Midi dont le directeur de publication est M. D...

de la cataracte de la salariée ne comporte aucune appréciation, ni sur les diligences accomplies par la caisse, ni sur la connaissance des conclusions du rapport d'expertise non contradictoire, du professeur

des dommages-intérêts en réparation du préjudice corporel subi par la victime d'un accident de la circulation en raison des prédispositions pathologiques de cette dernière; "aux motifs que le professeur

l'avoir débouté de sa demande de rappel de salaires alors, selon le premier moyen, que les élèves de l'école n'avaient pas le statut d'étudiants et que les enseignants n'avaient pas la qualité de professeurs

Y..., alors, selon le moyen : 1 / que dénature, en violation de l'article 1134 du Code civil, le rapport d'expertise du professeur Z... qui concluait formellement à l'inexistence de la moindre invalidité

[G], professeur de musique. 2.

, A... et X... ont été embauchés, respectivement, le 1er octobre 1980, le1er mars 1982 et le 1er octobre 1982 par la société Quesney international, académie des hôtesses, le premier en qualité de professeur

La loi du silence, l'Omerta règne aussi à Villejuif" ; Attendu que par acte d'huissier des 24 et 25 septembre 1991, en raison de cette diffusion, le professeur Henri B., le professeur Denis C., les

importe peu que les époux B... aient reproché à Jean-Marc Z... d avoir eu avec leur fille des relations sexuelles ou tenté d en avoir, dès lors qu'ils ont dénoncé comme avéré le comportement de ce professeur

tout acte de rébellion de sa part ; que cette emprise de Roland X... sur Anthony Z..., totalement soumis à sa volonté et à ses désirs, et qui n'avait de la sexualité que la représentation que son professeur