Luc C..., expert automobile commis le 30 juillet 2014, que le véhicule conduit par Jean-François  Y... est arrivé à une vitesse excessive à l'entrée du village ; que la victime a mordu sur le bas-côté

un véhicule à des épreuves de dépistage de l imprégnation alcoolique par l air expiré, n imposent nullement qu il soit procédé à un contrôle systématique de tous les conducteurs de véhicules utilisant

; "et alors que, d'autre part, sur les mêmes faits, la cour d'appel ne pouvait pas condamner le conducteur de l'ensemble agricole à réparer un tiers du préjudice subi par les ayants droit de la victime

des conséquences dommageables découlant de ces infractions ; "aux motifs que Yann B... a été heurté par le véhicule Jaguar conduit par Michel Y... qui, venant en sens inverse, avait entrepris de faire

en état d'ivresse manifeste, en conséquence, déclare Christian X... coupable du délit de conduite en état d'ivresse manifeste en état de récidive légale, et de refus par le conducteur d'un véhicule, d'obtempérer

X... a été percuté par le véhicule conduit par M.

de quatre mois, pour les faits de conduite d'un véhicule terrestre à moteur sous l'empire d'un état alcoolique et malgré suspension administrative du permis de conduire. 3.

d'un véhicule conduit peu auparavant sur la même route par M.

. ; "aux motifs après avoir constaté que Didier Garcia X..., conducteur du véhicule ayant heurté celui de Monique Y..., circulait à une vitesse excessive, que "le défaut de maîtrise de la conduite de

de ce véhicule, alors qu'il n'y avait aucun obstacle devant lui, " était volontaire pour peut être leur faire peur " ; qu'au cours de son dérapage, le véhicule Peugeot conduit par Nathalie Y... est passé

Les conducteurs du second ensemble routier, du véhicule Peugeot et du véhicule Volkswagen Transporter ont été blessés. 4.

E... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 18e chambre, en date du 3 juillet 2019, qui, pour conduite d'un véhicule malgré l'invalidation du permis de conduire résultant de

d'un véhicule automobile (Lazzaro, le demandeur) coupable, pour n'avoir pas circulé suffisamment sur sa droite, du délit de blessures involontaires sur la personne du conducteur du véhicule venant en

qu'elle conduisait, s'est arrêtée sur les lieux après la collision entre les deux véhicules, que les deux véhicules immobilisés étaient proches l'un de l'autre, qu'il y a eu un échange d'identité entre

la procédure suivie contre Gérard D... pour homicide et blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique, conduite d'un véhicule malgré l'annulation de son permis de conduire,

sortes de conducteurs, le conducteur désigné et le conducteur autorisé à titre exceptionnel à conduire le véhicule avec l'autorisation du souscripteur ou du conducteur désigné, et qu'il n'en résultait

Z... et la compagnie Azur assurances de leurs demandes, l'arrêt retient par motifs propres que la faute du conducteur d'un véhicule impliqué a pour effet d'exclure ou de limiter la réparation des dommages

terrestres à moteur couvre la responsabilité civile du souscripteur du contrat, du propriétaire du véhicule et de toute personne ayant, avec leur autorisation, la garde ou la conduite de ce véhicule ;

les véhicules » ; qu'il en résulte que, quelle qu'ait été la conduite de M.

; qu'en retenant que l'absence de faute de Mme [K], qui avait conduit le véhicule ayant percuté la moto conduit par M.