le pourvoi formé par la société anonyme Ouvaroff, dont le siège est route nationale 7, Salaise-sur-Sanne, 38150 Roussillon, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1995 par la cour d'appel de Grenoble

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la compagnie d'assurances GAN, dont le siège est

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte R., née S., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1993 par la cour d'appel de Grenoble

(Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de M.

M..., partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Grenoble, en date du 11 décembre 2018, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant

Mohamed Y..., né en 1951 à Taguelst par Beni Mellal (Maroc), de nationalité marocaine, demeurant, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1989 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre

Selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Grenoble, 9 mars 2022), à l'occasion d'une procédure prud'homale l'opposant à son employeur, M.

rugby, société anonyme à directoire, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 24-18.713 contre l'arrêt rendu le 6 juin 2024 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B),

F..., domiciliée [...] , 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Grenoble, domicilié en son parquet général, place Firmin Gautier, 38000 Grenoble, défendeurs à la cassation.

A..., domiciliée [...] , 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Grenoble, domicilié en son parquet général, place Firmin Gautier, 38000 Grenoble, défendeurs à la cassation.

O..., épouse D..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2018 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M. H...

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Groupe Debeaux, société anonyme, dont

Max A..., demeurant anciennement ... et actuellement 26, lotissement Catherine Y..., Air Lie Beach, QLD 4802 (Australie), en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1992 par la cour d'appel de Grenoble

Clément Y..., demeurant Cité des Charmes n° 21, Charmes-sur-Rhône à La Voulte (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1990 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit

Gabriel X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1995 par la cour d'appel de Grenoble (1e chambre civile), au profit de M.

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 28 juillet 2021), un jugement du 11 septembre 2019 a prononcé le divorce de Mme [V] et de M. [K] et a statué sur ses conséquences.

ATTAQUE (RENNES, 23 FEVRIER 1973) LA SOCIETE CLOLUS, DE LANHELIN (ILLE-ET-VILAINE) S'ADRESSA A GUISNEL POUR LIVRER A CERTAINS DE SES CLIENTS, EN MEUSE, EN MOSELLE, ET EN ALLEMAGNE, DES "TRANCHES DE GRANIT

notaires du ressort de la Cour d'appel de BORDEAUX, - Le Conseil régional des notaires du ressort de la Cour d'appel de BOURGES, - Le Conseil régional des notaires du ressort de la Cour d'appel de GRENOBLE

Jeffrey Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 16 novembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative d'assassinat,

hépatite C obtenu par le laboratoire de virologie de l'hôpital de Besançon avec le test de marque Murex que le coeur du donneur a été prélevé et greffé à Denise Y..., et que cette transplantation du greffon