Jean-Pierre X..., Mme Véronique Y..., épouse X..., et Mme Claudine X..., divorcée Z...

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Attendu que la société Teme, producteur phonographique de deux chansons de Jean

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cheminées Jean Magnan et fils, dont le siège est RD 926, 76400

Jean-Pierre I..., ensemble la somme de 2 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite

Attendu, selon l'arrêt déféré, statuant en matière de référé après renvoi de cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 23 avril 2003, pourvoi n° 00-12.167), que la société Etablissements Jean-Claude

Roland A..., 3 / Mme Marie-Louise Z..., veuve B..., divorcée A..., demeurant : 15190 : Condat, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit

Madame Marie X... et Madame Marie-Lys Y... n'ont perçu aucune commission de ce chef en raison du fait qu'elles ne travaillaient plus pour la société, Seul Monsieur Jean-Jacques Z... a bénéficié de la totalité

Félicité, épouse Y..., sa nièce Thérèse, épouse Z..., et son frère Jean, qui est décédé postérieurement, en laissant pour lui succéder ses quatre enfants, François, Anne-Marie, Jeanne-Pétronille, épouse

Jean-Baptiste X... n'est pas fondé à l'avoir ramenée à la somme de 2.118,63 € prorata temporis au 7 mai 2005.

X... a fait délivrer un commandement valant saisie immobilière à Jean Y..., ultérieurement décédé et aux droits duquel viennent MM. André, Georges, Jean et Marcel Y...

Jean-Marie X..., 2 / de Mme Huguette X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Jean-Marie C..., demeurant ... (16ème), Mme Marie P... Juliette Monique B..., veuve de M. Louisermain François E..., demeurant ... (16ème), Mme Marie Suzanne Jeanne P... B..., épouse de M.

Jean Didier, dont le siège est ..., III - Sur le pourvoi n° T 95-30.043 formé par : 1°/ la société Maury Imprimeur, dont le siège est ..., 2°/ la société Maury Y..., dont le siège est 74, route

(Charente-Maritime), à savoir : 1°/ Mlle Blandine, Marie-Jeanne B..., demeurant à Sainte-Marie-de-Ré (Charente-Maritime), ..., 2°/ M.

Jean-Christophe Y..., administrateur judiciaire, demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire des sociétés du Groupe Fontenay industries, 3 / de Mme Marie-Dominique Du Z..., demeurant

LUTZ est dés lors mal fondée à venir contester non seulement la représentativité, mais également la désignation de monsieur Y... en qualité de délégué syndical CGT ; que la SA JEAN LUTZ sera donc déboutée

2011, qui a jugé qu'il existait une unité économique et sociale au 17 mai 2005 entre la Clinique Saint-Jean et d'autres cliniques, seul élément tangible invoqué par elle au soutien de sa demande, a fait

Lemontey, président, Mme Marc, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M.

X..., la société Piscines Jean Desjoyaux, et les assureurs ; Attendu que, pour condamner la société Le Continent, en qualité d'assureur de la société Piscines Jean Desjoyaux, in solidum avec son assurée

(JEAN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX, EN DATE DU 26 MAI 1965, QUI L'A CONDAMNE POUR ABANDON DE FAMILLE A 200 FRANCS D'AMENDE ET A DES REPARATIONS CIVILES ; LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT