concerne les options, les accessoires et les aménagements professionnels des véhicules de 2ème catégorie, qu'ils sont garantis comme le véhicule assuré, que ces éléments soient prévus, ou non, au catalogue

que par ailleurs, si le tribunal a pu s'interroger sur le produit de la vente d'environ 90. 000 € nets de frais, au regard de la nature des biens vendus, il a pu y être répondu par la production du catalogue

société THOMAS HOLDING qui venait d'acquérir aux enchères une oeuvre dont au demeurant elle n'avait à ce moment là nulle raison de suspecter qu'elle ne corresponde pas aux mentions portées dans le catalogue

enseignes telles que « TV direct distribution », « TVD santé », « olivéal » ou « les indispensables », adresse à ses clients potentiels, sous l'une ou l'autre de ses dénominations commerciales, un catalogue

retient notamment que la marque "Point Chaud", déposée en 1980, renouvelée en 1990, pour désigner notamment du pain et des pâtisseries, a été reproduite, sans l'autorisation de son titulaire, dans un catalogue

d'autre part, ne pouvaient être considérées comme de nature à induire en erreur les mentions du dépliant publicitaire précisant que, si certains magasins ne pouvaient présenter tous les articles du catalogue

conditions techniques et tarifaires de son offre d'acheminement international ne pouvaient résulter d'une contrainte sectorielle et se prévalait tant de l'approbation par l'ARCEP de la suppression du catalogue

déféré, que la société Routage et gestion de fichiers (RGF) a demandé à la société Excel courses (EC) de mettre en place, à partir de janvier 1990, un système de distribution par voie de porteurs des catalogues

moyen ; Attendu, ensuite, que c'est par une appréciation souveraine que la cour d'appel a décidé que le prix de vente au public prévu par le contrat du 9 octobre 1973 s'entendait du prix fixé au catalogue

Mais attendu qu'ayant relevé que la salariée attachait un soin particulier à sa prospection, qu'elle rapportait la preuve que des commandes étaient effectuées par les commerçants à partir des catalogues

la cour d'appel a procédé à la recherche prétendument omise ; Attendu, d'autre part, que la cour d'appel retient que la société Amsi a livré à sa cliente un ensemble de produits standards de son catalogue

légalement justifié sa décision ; Attendu, d'autre part, qu'en retenant qu'il n'est pas interdit à des propriétaires d'utiliser le nom de leur résidence comme a fait la société Mondial dans son catalogue

évoque ainsi la continuité de travaux d'électricité effectués au profit du couple A... puis de Jacqueline, l'achat de «tubes d'oxygène» à l'attention de Pablo A... malade, une dédicace de A... sur un catalogue

X... démarchait la grande distribution, les commerçants détaillant et les artisans pour l'impression de catalogues, tracts et documents publicitaires, ainsi que les éditeurs de catalogues tels que des

[R] reproche à la société Loisiland d'avoir modifié son catalogue, courant 2009, après avoir décidé d'une optimalisation des produits présentés, et d'avoir tardé à lui remettre le nouveau

l'administration de lui indiquer spontanément l'origine et la teneur précise des renseignements sur lesquels elle fondait ces rappels, à savoir les inventaires des successions Henri X... et Octavie Y...et le catalogue

de l'existence d'un usage sérieux de celle-ci dès lors qu'elle n'établit pas une offre de vente au public qui n'est d'ailleurs pas davantage démontrée par la production de dépliants publicitaires, catalogues

Ivy League (...) " La photographie des modèles de loafers figurant dans l'ouvrage reproduits les caractéristiques du modèle de la demanderesse ; que la défenderesse produit également un extrait du catalogue

la clause de garantie signée à son profit par la bailleresse, que l'activité de la société X...est la même que celle de la société Bottega Veneta ainsi que le révèle le constat d'huissier et les catalogues

qui lui est transmise par MAISONS PIERRE et, notamment la notice descriptive, le choix formulé par le futur acquéreur de la maison et les options retenues par ses soins parmi celles figurant dans le catalogue