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4 177 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00057

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Y... ne souffre d'aucune anomalie mentale, ni d'un trouble psychiatrique, que doté d'une « personnalité solide et très bien structurée », M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02082

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

risque ; qu'il ressort en outre de la procédure que les faits reprochés à Y... ont été commis alors que ce dernier était sous l'emprise de l'alcool et qu'il minimise son addiction selon le médecin psychiatre

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b17

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

faits, témoigne d'une volonté de transparence de sa part, Claire X... ayant été écartée du domicile familial immédiatement, puis confiée à son père ; Dominique Y... est décrit par le docteur H..., psychiatre

Source officielle
CC

cr

6137269dcd58014677427079

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

d'une particulière vulnérabilité peuvent être caractérisés même en l'absence de pathologie mentale médicalement constatée ; qu'en l'espèce, il n'aurait pas dû entrer dans la mission des experts psychiatres

Source officielle
CC

cr

6137267fcd58014677426083

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

éducatrices l'ont décrite comme affabulatrice et se sont montrées très sceptiques lors de ses révélations ; que les membres de sa famille l'ont décrite comme une enfant très difficile ; que, selon sa psychiatre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100570

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

, médecin spécialiste inscrit sur la liste du Procureur de la République, que Madame Danièle X...a dû être hospitalisée en service de psychiatrie du 19 décembre 2006 à début février 2007, que si elle ne

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101160

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

enfants qui, il convient de ne pas l'oublier, sont aujourd'hui de grands adolescents ; qu'ainsi, s'il est exact qu'aucune mesure d'instruction n'établit que Monsieur X... souffre d'une pathologie psychiatrique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110064

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Le certificat médical en vue de l'ouverture d'une tutelle, établi par le Dr Henri E..., médecin psychiatre, chef de service du Centre Hospitalier de [...], est daté non pas du 16 mai 2007, mais du 16 mai

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04222

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

effectuées à l'occasion de procédures distinctes, pour d'autres faits, le profil médico-psychologique de la personne mise en cause étant susceptible d'évoluer ; qu'en se bornant à évoquer des expertises psychiatriques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01862

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

involontaires prononcée le 5 avril 2011 ; qu'il se trouvait par conséquent, au moment des faits, sous le coup d'une importante peine de sursis avec mise à l'épreuve ; que les expertises, psychologique et psychiatrique

Source officielle
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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00547

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

H... demandait qu'il soit procédé à une nouvelle expertise sur pièces, ainsi qu'à une contre-expertise psychiatrique eu égard au traitement médical créateur d'effets secondaires et de troubles du comportement

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235c8

Cassation

12 juin 2002

12 juin 2002

l'audience du 6 juin 2001, Y... a réitéré ses accusations contre X... et précisé qu'elle a dû subir deux nouvelles hospitalisations depuis le 30 mars 2001 pour anxiété majeure nécessitant un suivi psychiatrique

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CC

cr

61372638cd58014677423e24

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

plaçant comme victime et en culpabilisant l'adolescente ; "ce comportement perdure devant la Cour où la compassion de l'appelant n'apparaît dirigée que vers sa seule personne, nonobstant un suivi psychiatrique

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fd7e

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

. ; "aux motifs que une première expertise psychiatrique était confiée aux docteurs Crochu et Martorell, qui relevaient chez Alexis Lucet une personnalité fragile de type état limite marquée par l'hyperesthésie

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cr

613725b7cd5801467742003b

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

n'établit pas que X... serait atteint de troubles psychiques ou neuropsychiques ayant aboli ou altéré son discernement ; qu'il n'apparaît pas indispensable d'ordonner avant dire droit une expertise psychiatrique

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cr

6137264bcd58014677424709

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

dernier a fait l'objet, le 26 janvier 1998, soit très peu de temps après les faits, d'une mesure de sauvegarde de justice, puis le 23 avril 1998, d'une curatelle ; que, par ailleurs, l'expertise psychiatrique

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cr

6137264ecd58014677424861

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

déclarant que l'enfant Sophia n'était pas rentrée de son école le 10 mars 2003 à 16 heures, ce qui s'est avéré inexact ; que des mesures d'instruction étant encore nécessaires et une expertise psychiatrique

Source officielle
CC

cr

6137264ecd58014677424863

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

en déclarant que l'enfant Sophia n'était pas rentrée de son école le 10 mars 2003 à 16 heures, ce qui s'est avéré inexact ; que des mesures d'instruction étant encore nécessaires et une expertise psychiatrique

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cr

6137264ecd5801467742486e

Cassation

14 octobre 2003

14 octobre 2003

"alors que sont nuls les arrêts de la chambre de l'instruction entachés d'une contradiction de motifs ; qu'en l'espèce, les juges ne pouvaient à la fois constater qu'il ressort de l'expertise psychiatrique

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424abb

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

attaqué a confirmé l'ordonnance de mise en accusation et de prise de corps entreprise et a renvoyé Arnaud X... devant la cour d'assises de la Somme du chef de meurtre ; "aux motifs que l'examen psychiatrique

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