Z..., par suite d'une erreur de mon clerc aux formalités, ne recouvre pas la totalité des sommes auxquelles il pouvait prétendre, je ferai appel à mon assurance pour régler ce problème..." ; Attendu

Loreva, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 27°/ à la société Senior service investissement, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 28°/ à la société Denys-Clerc

. ; que le clerc assermenté de l'huissier de justice chargé de la signification a également relaté dans l'acte les diligences qu'il a accomplies pour effectuer la signification à la personne de son destinataire

[K] avec quatre collègues embauchés entre 1983 et 1986, faisant état de la méthode de calcul dite "Clerc" parue dans la "semaine sociale Lamy", et proposant un règlement amiable ; que

Jean ancien Principal Clerc pendant les quatre années et autres précédant sa mise en retraite définitive, d'autre part de toutes sommes quelconques dont Y...

Guillaume Y... de devoir en justifier ; que l'article 15.4 des techniciens de niveau 2 prévoit comme exemple d'emploi celui de comptable, négociateur, clerc aux successions simples, clerc aux actes courants

pièces annexées à l'acte sont revêtues d'une mention constatant cette annexe et signée du notaire ; qu'or, en l'espèce, il est constant que la procuration qui a été donnée par les époux X... à tout clerc

la société Parimar en formation ; que ses statuts ayant été signés le 12 janvier 1988, la société Parimar a été immatriculée le 29 janvier 1988 ; que, par acte authentique du 11 mai 1992, Mme Z..., clerc

K..., principal clerc de notaire, demeurantàPapeete(...),épouxde Madame F... T... N... B..., Né à Périgueux (Dordogne), le [...] , Marié avec Mme F...

état comme de l'acte lui-même et que cela n'est pas contesté ; que la cour retient donc que l'acte a été passé conformément au projet versé au dossier ; que Maître Y... était représenté à l'acte par un clerc

, SUR LESQUELS IL A FAIT FIGURER SA QUALITE DE NOTAIRE, PAR LES DECLARATIONS FORMELLES ET CONTINUELLEMENT RENOUVELEES DE SES VICTIMES, PAR LE FAIT AUSSI QUE SOUVENT LES INTERETS ETAIENT PAYES PAR UN CLERC

Vous êtes seule à exercer ses prestations, d'autant que vos deux autres collègues de travail sont clercs et justifient de compétences différentes et essentielles au Cabinet. - impossibilité de vous reclasser

A RAPPORTER LA PREUVE QUE LE CLERC DU NOTAIRE OUVRIER AVAIT DECLARE QUE SAM B. SE TROUVAIT DANS L'IMPOSSIBILITE DE SIGNER ET DE N'AVOIR PAS, PAR SES CONSTATATIONS, ETABLI QUE SAM B.

notarié du 9 mars 1984, les époux Y... ont vendu aux époux A... un fonds de commerce payable à crédit à hauteur de 170 000 francs ; que, dans cet acte, les époux X... et les époux C..., représentés par un clerc

de ce chef également, d'une violation des mêmes textes ; ALORS, ENFIN, QU'en toute hypothèse, les actes sous seings privés des 8, 10 et 12 mars 2008 constituaient seulement des pouvoirs donnés à un clerc

légales applicables mais ne détaillent pas les modalités d'interpellation des tiers saisis ni ne leur rappellent précisément les conséquences pécuniaires d'un défaut de déclaration ; que la lettre du clerc

d'immobilisation 207 500 francs ; que, le 29 janvier 1987, veille de la date à laquelle expirait le délai de réalisation de la vente, les époux Z... ont fait signifier aux promettants, à la SCP notariale et à un clerc

attaqué a dit la demande d'extradition régulière ; " aux motifs que la Cour constate qu'il est produit du mandat d'arrêt du juge Pitman une copie certifiée conforme (" true copy ") par un " deputy clerck

Le syndicat des copropriétaires était représenté par Madame [D], clerc de notaire, et non par le syndic qui avait pourtant reçu pouvoir de l'assemblée générale pour le représenter lors de la passation

Elles ont été demandées et obtenues au bout d'un mois par les consorts C... qui sont Nathalie, Maui, Julio, Julia, Nelly, Mira, Clario, Daviara.