livraisons de marchandises ayant donné lieu à l'établissement de plusieurs factures, tandis que celle alléguée par les Coopérateurs au titre du préjudice subi par suite de l'arrêt de l'édition d'un catalogue

précises de sorte que le produit devait répondre aux besoins précis de ses futurs clients et, d'autre part, que la société LCC a vendu à la société Ingenico un produit standard déjà inclus dans son catalogue

différence entre les deux projets, et l'origine du choix des titres, est confortée par le fait que les titres figurant sur ces compilations sont effectivement pour l'essentiel des titres appartenant au catalogue

authentique contient l'engagement de la SCCV BERCAM d'achever et de livrer l'immeuble vendu au plus tard au 2e trimestre 2004 avec une « Garantie intrinsèque d'achèvement » s'élevant à 60 % du prix catalogue

" Plus généralement, vous n'avez presque pas distribué le catalogue que nous venions d'éditer.

« XXX » de 2011 présentant un mannequin revêtu d'une robe reprenant les motifs du dessin revendiqué avec la mention XXX pour Carven n° 78184, - un extrait de catalogue « XXX » de 2012 présentant

ajoutant : "je crois bien pouvoir dire que si le préfet C... n'avait pas été là, avec la rigueur qu'il a et l'application de la loi qu'il n'a pas manqué de faire, même dans le coin le plus reculé de la Catalogne

dans l'Annuaire mondial des collectionneurs et dans le répertoire des biens spoliés, que le conservateur des bibliothèques archives des musées nationaux disposait d'une dizaine d'exemplaires de ce catalogue

SEWOSY à payer à la société DIGIT une somme de 5. 000 euros à titre de dommages-intérêts pour concurrence déloyale ; AUX MOTIFS QU'il résulte du procès-verbal de constat du 10 avril 2008 que le catalogue

polyéthylène (réf : Ceshpec de toute taille) et les séparateurs hydrocarbures polyester (réf : Ceshfvc de toute taille) fabriqués par COC Environnement correspondaient à ce dont elle se prévalait dans le catalogue

; qu'en l'espèce, celle-ci reproche à la société AFIBEL de ne pas avoir respecté les dispositions des articles L 121-36 et suivants du code de la consommation ; qu'il est constant que l'envoi des catalogues

picots ; que, de même, les mocassins Vêtir ne reprennent pas la bande de cuir rajoutée sur ces modèles « D... », mettant en valeur le mors sur l'empeigne ; qu'il sera ajouté que l'examen notamment des catalogues

apos;état du tableau ; qu'ainsi les craquelures stabilisées par l'opération de restauration demeuraient après le marouflage parfaitement visibles tant sur les photographies figurant dans le catalogue

son auteur et était éligible à la protection du droit d'auteur ; Et attendu en second lieu, que c'est par une appréciation souveraine des preuves qui lui étaient soumises, parmi lesquelles des catalogues

P. est appelé à exposer ; tous les imprimés, catalogues et prospectus de vente seront fournis par la maison représentée, le V. R.

AUX MOTIFS QU'il est reproché au salarié, dans la lettre de licenciement fixant les termes du litige, d'avoir : dénigré, lors d'une réunion tenue le 27 février 2007, le catalogue de vente, - refusé ouvertement

fabriqué en taille standard, stocké en l'état, utilisable pour des usages variés (salles agroalimentaires, boucheries, abattoirs, wagons, etc...), en bardage, en plafond ou en couverture et vendu sur catalogue

elle-même déménagé en novembre 2011 ; qu'il ajoute que rien ne permet d'affirmer qu'une captation de la clientèle de la société Cima s'est produite après le transfert de la ligne, d'autant que le catalogue

l'huissier ayant relevé la présence de deux gros colis contenant des cartes électroniques contrefaites, emballées et étiquetées sous une référence Carte 010418 Nemet, identique à celle figurant sur le catalogue

Nouvelles-Hébrides, le bouclier des Nouvelles-Hébrides, le Korivari de Nouvelle-Guinée, la chaise Senoufo, la sculpture indienne, le tableau de Midgette, la sculpture de Chirico, les sculptures de Graham, les catalogues