constatation de la blessure de Mme X..., une journée s'était écoulée au cours de laquelle Mme X... avait préféré remonter non pas à l'aide d'un treuil mais par ses propres moyens, en empruntant un chemin escarpé

. ; que sont particulièrement significatives, à cet égard, l'escalade des reproches sans fondement (notamment argument d'un danger, médicalement démenti, tiré des troubles épileptiques de la mère), ou

justifiant ainsi, la répétition de l'indû, que celle-ci sollicite voir appliquer ; "et qu'en l'espèce, il est constant que : - Pierre X... employé comme directeur à temps partiel de la société Escalier

épouse faisaient le tour de la maison, pour rejoindre le vestibule commun et regagner leur appartement, Jean-Thomas Y..., muni de son arme de poing les avait précédés au rez-de-chaussée en utilisant l'escalier

sur des piles ou fondations maçonnées ou bétonnées plus ou moins importantes et avec lesquelles, structures totalement fixes et inamovibles, toutes les constructions font corps en y ajoutant encore escaliers

poitrine d'E... alors que cette enfant se trouvait au tableau ; qu'E... expliquait que Jean-Pierre X... mettait souvent la main aux fesses des filles, notamment en cours de sport, pour faciliter l'escalade

Z..., excité par le bruit causé par Mme Y... et sa jeune enfant vociférait et faisait des esclandres à tout propos, s'en prenant même à un couple de voisins âgés ; qu'ainsi les plaintes déposées par

l'index droit peuvent entraîner une gêne dans les activités professionnelles (difficulté à l'écriture manuscrite prolongée ou à la frappe sur un clavier) et limiter certaines activités de loisir (escalade

s'était lancé à la poursuite des malfaiteurs avec un temps de retard par rapport à son collègue Z... et le suivait à une vingtaine de mètres, confirmait avoir entendu un premier coup de feu avant d'escalader

, un complexe laine minérale et plaques de plâtre perforées, monté sur une ossature, que l'on prendra soin de disposer au sol contre le revêtement de sol jusqu'aux marches de l'escalier,

décret du 30 décembre 1964 pour la conclusion d'un bail au titre de l'article 3 quinquies n'étaient pas réunies, le constat d'huissier ne portant aucune mention relative aux peintures de la cage d'escalier

n'était pas encore posé, il restait encore 18 jours jusqu'à la date prévue pour la livraison de la maison, ce qui apparaît un délai suffisant pour que fussent réalisés le carrelage et la pose de l'escalier

passage, au premier étage, par le couloir entre les deux parties de la maison avait été condamné par une cloison de briques, qu'ainsi le hall d'entrée et le dégagement du premier étage, ouvrant sur l'escalier

X... ne rapporte pas la preuve qu'une plainte nominative visant son ex-épouse aurait été déposée, condition exigée, à défaut d'effraction ou d'escalade, pour obtenir la garantie ; Qu'en statuant ainsi

, supprimer les fenêtres de toit, déposer en enlevant les deux escaliers bois dans le séjour, enlever le plancher bois construit au dessus du niveau plafond, déposer et enlever les lambris et le matelas

Escaude, Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), représentée par son gérant, M.

OU ELLE OCCUPAIT UNE CHAMBRE ; QUE LA COUR D'APPEL A REJETE LA DEMANDE DE DOMMAGES-INTERETS FORMEE PAR LES PARENTS DE LA VICTIME AUX MOTIFS, D'ABORD, QU'AUCUN REGLEMENT N'IMPOSAIT L'EXISTENCE D'UN ESCALIER

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que l'entrée de l'immeuble sur rue jusqu'à l'escalier