. ; qu'il dépend de la succession de Léonard B... une parcelle de terre sise à Santa Maria di Loto (Corse) inscrite à l'ancien cadastre de cette commune sous le n° G 87 et demeurée indivise entre ses héritiers

Maria Ruiz Y..., épouse Z..., a, le 17 juin 1988, notifié à la SPADEM qu'elle révoquait le mandat de gestion et qu'elle refusait d'adhérer à la société civile SPADEM à qui étaient transférés les mandats

Santiago Z..., 2°/ Mme Maria A..., épouse Z..., domiciliés [...], contre le jugement rendu le 1er décembre 2014 par le tribunal d'instance de Metz, dans le litige les opposant à la société Caisse

154 628 ¿ au titre du remboursement des échéances du prêt en capital et intérêts, sans revalorisation, ainsi que les taxes foncières et l'assurance de l'immeuble, et d'AVOIR rejeté la demande de Mme Maria

Pierre X... et Mme Maria Dolores X..., née Z..., sans intervention de l'autre copropriétaire et/ou constitution d'un syndicat de copropriété, est effectivement irrecevable, tout comme la demande reconventionnelle

représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1987 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Maria

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX PUBLICS et BATIMENTS (SGTPB), dont le siège social est sis à Calvi (Corse) "Le Santa Maria

(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1988 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre section C), au profit : 1°) de Mademoiselle Maria X...

. ; 2°) Madame Maria X...

économique (GIE) Prim fruit, dont le siège est La Ferme Ecole, 66300 Thuir, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de Mlle Ana Maria

Maria Valente Z..., épouse B... X..., née le 5 mars 1939 à d'Entrimo (Espagne), de nationalité espagnole, demeurant ... (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1990, au profit de Mme Y...

par la société Sipse, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de Mme Maria

Rosa Maria D..., épouse Z..., demeurant tous deux ... Martin, 3 / du Syndicat des Copropriétaires du ..., dont le siège est ... Martin, représenté par son nouveau Syndic le Cabinet Coprimmo, M.

Jean-Pierre C..., 4 / de Mme Monique C..., demeurant tous deux ..., 5 / de Mme Maria G..., demeurant ..., 6 / de M. Johnny Z...

..., épouse X..., demeurant tous trois à Carpentras (Vaucluse), Quartier Crozette, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1 / de Mme Maria-Dolorès

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ... (10e), en cassation d'une décision rendue le 6 octobre

d'assurance maladie de l'Yonne, dont le siège est à Auxerre (Yonne), ..., 2 / M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bourgogne, domicilié ...Hôpital à Dijon (Côte d'Or), 3 / Mme Maria

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° P 97-42.490 formé par Mme Françoise X..., demeurant , 76170 Saint-Antoine La Forêt, II - Sur le pourvoi n° Q 97-42.491 formé par Mme Maria-Dolorès

Jean-Pierre Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Angélina Z..., épouse A..., demeurant 20279 Ville-di-Paraso, tous deux ès qualités d'héritiers de feue Mme Maria-Stella D... veuve Z..., en cassation d'un arrêt

B..., 3°/ de Mme Maria D...