à 20 h le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi au domicile commun, Mme Y..., géomètre-expert, ne rentrant à son domicile que vers 20 h ; que l'enfant était gardé par son grand-père maternel le mercredi

verser diverses sommes à titre d'indemnités subséquentes ; AUX MOTIFS QUE l'horaire contractuel était de 25 heures hebdomadaires avec la répartition suivante : jeudi de 9h à 12h et de 14h à 19h ; mercredi

sauvegarde des droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable l'appel de Y... contre l'ordonnance de non-lieu du 22 juin 1990 ; "aux motifs que la partie civile a interjeté appel le mercredi

ordonnance de non-lieu du 1er juin 1987, notifiée le même jour à la partie civile, en son domicile élu, ainsi qu'à son conseil, tandis qu'une copie de l'acte était remise à la partie elle-même ; que, le mercredi

vertébrale ; que l'intervention s'est déroulée un jeudi sans incident mais que le malade s'est plaint dès les jours suivants de douleurs, de difficultés pour marcher et de sensations de froid ; que le mercredi

porte nécessairement atteinte aux intérêts de la personne concernée ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure, que Lofti X..., interpellé sur la voie publique le mercredi

jours de congé, alors, premièrement, que par décision du 24 novembre 1977 la commission nationale paritaire de conciliation a précisé que les 6 jours de congé consécutifs étaient les lundi, mardi, mercredi

Les Tilleuls", le docteur A... en prenant en charge à compter du 15 mars 1985 son personnel, dont Mme C..., manipulatrice ; que celle-ci, après avoir travaillé le samedi 16 mars, puis les mardi et mercredi

Pierre Y... qui lui avait déclaré : "nous prenons possession le mercredi 3 septembre 1997 de la location de la maison sise à...

leurs observations sur ce point, la chambre de l'instruction a méconnu le principe du contradictoire en violation des textes susvisés" ; Attendu que, pour déclarer irrecevable l'appel, interjeté le mercredi

24 décembre 1936, modifié par l'arrêté du 4 juin 1952, "seront totalement fermés au public, dans tout le département de Seine-et-Oise, le dimanche toute la journée, le lundi toute la journée ou le mercredi

les fonds de la société à des fins personnelles, Emeric X... prétendait avoir travaillé chez lui sur cet ordinateur pour le compte de l'imprimerie, notamment en réalisant la programmation du système Mercure

été substitué au chiffre 5, après grattage de ce dernier ; " aux motifs qu'il n'est pas contesté que c'est l'EURL MB Diffusion qui a procédé aux demandes relatives à la " carte grise " du fourgon Mercédès

étaient effectués auprès de professionnels italiens (pièce n° 2) ; qu'à l'occasion des opérations dudit contrôle, il a été constaté que la SA A... avait acquis le 31/ 05/ 1993 un véhicule de type Mercedes

avait retiré dès le lendemain ou le surlendemain ; que Claude F..., handicapé et respirant à l'aide d'une machine, avait donné à Chaouki X... une somme de 120 000 francs pour lui offrir un véhicule Mercedes

l'appel, en date du 19 juin 2017, soit au plus tard le dimanche 9 juillet 2017, ce qui, en tout état de cause, ne permettrait pas de faire droit à une telle demande », alors que l'audience fixée le mercredi

l'injonction de la gendarmerie, les parties se sont arrangées pour que Jennifer quitte le domicile chaque fin de semaine ; il n'est pas non plus discuté que Jean-Yves X... est rentré de mission le mercredi

gendarmerie de Buchy les attouchements sexuels imposés par son voisin Franck X... à sa fille Aurélie née le 18 décembre 1994, qui depuis un an environ, chaque soir entre 17 et 19 heures ainsi que le mercredi

Mercredi, jeudi - Repos. Vendredi 9 h 12 h- Conditionnement [Localité 1] (14 h 30-19 h 30) St Lary - Vente et conditionnement. Samedi, dimanche (9 h-12 h 30) - Vente et conditionnement St Lary.

, en 2008, 12 fois le lundi, 4 fois le mardi, 34 fois le mercredi et 2 fois le jeudi, en 2009,16 fois le lundi, 2 fois le mardi et 29 fois le mercredi, en 2010,41 fois le lundi et 3 fois le mardi, en 2011,39