Marcel V..., demeurant ..., 15°/ M. Christian D..., demeurant ..., 16°/ M. Claude E..., demeurant ..., 17°/ Mme Josette C..., demeurant ..., 18°/ M.

Marcel X..., demeurant à Quevauvillers (Somme), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Pierre Z..., demeuant ... (Pyrénées-orientales), 3°/ Mlle Marcelle X..., demeurant ... (Pyrénées-orientales), prise en sa qualité de représentant des créanciers de MM.

Pierre Z..., demeurant ensemble ..., 6°/ de M. Pierre F..., 7°/ de Mme BC... André, demeurant ensemble ..., 8°/ de M.

X..., et mentionnant « cour, aire entre les bâtiments puits avec margelle et auge en pierre au pignon couchant de la maison d'habitation », et décrivant des terres, section A 7, « nos 34p, 35, 25p, 36p

Pierre ZK..., demeurant ..., 99°) M.

à Marseille par l'héritage reçu au décès de ses parents et par la vente d'un appartement sis à l'Amiral Parc à Marseille (concl., p. 40 § 6) et, après avoir détaillé les mouvements des comptes bancaires

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Marcel X..., demeurant à Lille (Nord), 29/1, square des Madelonnettes, 2°/ Monsieur Patrick

que le jugement du tribunal de grande instance d'Angers du 24 mai 2004 prononçant le divorce n'était frappé d'appel que relativement aux mesures accessoires au divorce, à savoir l'utilisation du nom marital

Gamboa, ces instructions ayant été ordonnées "dans le but habituel de la bande terroriste ETA, la fourgonnette piégée explosant pour tuer le plus grand nombre possible de membres des forces de sûreté de

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marie X... est décédée le 4 avril 1985, en laissant pour lui succéder Marcel Y..., son époux commun en biens, Mme

Clotilde Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 février 2001 par le tribunal d'instance du Lamentin (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de M.

formé par La Compagnie d'Assurances LE GROUPE DROUOT, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1987 par la cour d'appel de Pau, au profit de : 1°) Monsieur Marcel

Roland, Pierre, 2°/ Mme Z... Jeanne, Paule, Marceline, épouse de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marcelle A..., demeurant à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), ...,

(Val-d'Oise) La Nourée, 3°/ de Monsieur Matyos K..., demeurant rue de la Libération, La Nourée, Frepillon (Val-d'Oise), 4°/ de Monsieur Alain Marcel L..., 5°/ de F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Pierre, Marcel X..., 2°/ Madame X... née Y.

Marcel X..., demeurant : 27300 Saint-Martin-du-Tilleul, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1997 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre civile), au profit de M.

Marcel C..., demeurant ..., 3 / M. Bouchaib Z..., demeurant ..., 4 / M. Jean-Pierre D..., demeurant ..., 5 / M. Tijani Y..., demeurant ..., 6 / M. Roland B..., demeurant ..., 7 / M.

Pierre E..., demeurant place Corne, 53470 Commer, 13°/ de M. Jean-Louis X..., demeurant ..., 14°/ de M. Georges Y..., demeurant ..., 15°/ de M.