créé par Z..., et qui disparaît à la suite de son décès, de la valeur en capital de l'outillage et du matériel devenu inutilisable du fait du décès de Z..., de la revente, après réparations, de sa voiture

vol et le port d'arme n'est pas contestable : "j'ai pris une assiette, un radio réveil, une chaîne... j'ai bloqué le véhicule, j'était énervé, j'ai voulu avoir une explication, je suis descendu de ma voiture

produit provenait d'un vol commis avec usage ou menace d'une arme ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations d'Aziz Y..., ainsi que de celle de Rachid Z..., que ce dernier se trouvait dans la voiture

examiné Y... a considéré qu'il subissait une incapacité totale temporaire inférieure à huit jours pour conjonctivite bilatérale, il est établi qu'aussitôt après l'altercation, Y... a pu conduire sa voiture

légalement leur décision, d'affirmer (arrêt page 7) que le sac de Pierre-Luc Z... avait été dérobé la veille sans indiquer de quels éléments résultait que ce sac, dans lequel se trouvaient ces documents de voiture

avant du véhicule de la prétendue victime était incompatible avec la version des faits relatée par le témoin X... qui a affirmé que l'accident s'était produit lorsque Jean-Yves Z... avait heurté la voiture

heures 45, ils apercevaient le véhicule suspect AUDI immatriculée ...sortant de Guérande vers Herbignac ; qu'ayant fait demi-tour, ils voyaient le véhicule accélérant et procédant au dépassement d'une voiture

Béziers, à l'agence de la Société Générale où elle disposait dans les coffres de cette agence d'un nombre important de pièces et lingots et, de retour à Paris, le 11 janvier 1992, elle a loué une voiture

poteau et les fils ; Monique B..., descendue la première, s'élance en direction du pick up, et alors qu'elle se trouvait sensiblement sur la ligne médiane discontinue et à cinq ou six mètres de sa voiture

l'expiration de ce délai, aucune diminution des salaires et avantages que le salarié aurait reçus s'il avait accompli son travail ; que l'employeur ne peut ainsi, au cours du préavis, priver un salarié de la voiture

février 1962 et qui exerçait, en dernier lieu, les fonctions de directeur de la succursale d'Ecully, a été licencié le 27 avril 1992 pour faute grave motif pris de la mauvaise gestion du stock de voitures

Eric, je dis que les deux voitures ont le même tort" ; qu'en s'abstenant de rechercher si une telle déclaration ne constituait pas une reconnaissance de faute au demeurant corroborée par le point de choc

Nord plusieurs éléments de rémunération, et procédé à un redressement portant en particulier, d'une part, sur l'avantage en nature constitué par la mise à la disposition de certains journalistes de voitures

réalisation ou à l'aggravation du dommage, la Cour, retenant les traces de freinage relevées sur la route, constate que même à une vitesse de l'ordre de 50 km/h, la distance séparant la motocyclette de la voiture

que les services de police de Bayonne procédèrent au contrôle d'un bateau venant de s'amarrer au quai du port d'Anglet ; qu'ils constatèrent à proximité de celui-ci un camion de marque Renault, une voiture

Mme X..., entrée le 4 avril 1972 au service de la société Citroën, exerçait depuis le 1er novembre 1984 l'emploi d'agent qualifié de fabrication et était affectée comme contrôleuse sur le parc des voitures

X..., son salarié, à occuper au sein de la société un poste d'attaché commercial comportant des déplacements importants en voiture n'était pas sans lien avec l'activité qu'il avait dans cette entreprise

X... d'une voiture pour les besoins de sa profession était une dépense incombant à la société Jean Lefebvre destinée à satisfaire aux nécessités économiques de son fonctionnement, a violé l'article L.

sérieuse, alors, selon le moyen : 1 / que la contradiction de motifs équivaut à un défaut de motifs ; qu'en affirmant d'abord "qu'au moment de l'accident, Mme Y... avait dû effectuer un long trajet en voiture

Un vigile positionné dans cette zone indique oralement aux conducteurs des voitures tentant de passer par cette voie d'accès, y compris moi, qu'il convient de faire la queue sur la voie publique (…).