dans son attestation, a révélé en avoir été elle-même victime ; que les propos et les gestes de nature incestueuse sur Elisabeth ont été rapportés par elle-même à plusieurs personnes et constatés par Michel

Michèle, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 2 juin 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et des saisies de documents

Antoine et Michel X... ; que, par arrêt du 22 mai 2001, elle a attribué préférentiellement à MM.

l'homme, 168, 281, 343, 593 du code de procédure pénale, violation des droits de la défense, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte des mentions du procès-verbal des débats que le docteur Michel

salariés de la société PMP Sonorel, en précisant que ces délégataires n'exerçaient pas leur mission en même temps ; qu'aux termes de l'avenant en date du 1er septembre 1995 au contrat de travail de Michel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Micaela, prise en la personne de sa gérante

Michel Z... , domicilié [...]                                           , 2°/ à M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 13 mars 1996, qui l'a condamné pour dénonciation calomnieuse à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 16 août 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour escroquerie, tentative d'escroquerie et abus de confiance

contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er juillet 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir déclaré irrecevable la citation directe délivrée à sa requête à Michel

Mme Michèle Y... répond que ce sont les dispositions de la loi de 1985 qui sont applicables à sa liquidation judiciaire.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2006, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive et refus d'obtempérer, l'a

- LA SOCIETE SOPAC, partie civile, contre les arrêts n° 655/03 et 531/04 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Michel

comporte pas la mention "lu et approuvé" n'est pas en lui-même de nature à altérer la force probante ni à permettre d'en suspecter l'authenticité ; la signature de l'avenant du 10 mai 2000 imputée à Jean-Michel

Michel, - Y...

l'ordonnance de non-lieu prononcée du chef de discrimination commise à l'égard de personnes physiques par dépositaire de l'autorité publique dans l'exercice de leur fonctions ; " aux motifs que, si Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 1993, qui, pour destruction d'un bien immobilier par incendie volontaire, tentative d'escroquerie, outrage

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 30 mars 1995, qui, pour construction sans permis et sans déclaration préalable et pour exécution de travaux en infraction

déclarés civilement responsables, et deux autres prévenus mineurs ainsi que leurs parents, à dommages-intérêts envers la commune de la Chapelle-en-Serval, et à réparer le préjudice corporel d'André Michel

Michel, contre l'arrêt n° 62 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 21 janvier 1993, qui, pour faux et usage de faux en écriture privée, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement, a ordonné