considérer qu'elle s'apprécie à l'évidence plus en termes de représentation que de mesure, et conduit à s'interroger sur la capacité de sa sincérité, qui est certaine, à faire le partage entre ce qu'il pense

juste concurrence entre prestataires de services d'étalonnage accrédités et non accrédités ; que, du reste, le prévenu a implicitement admis que le signe litigieux était ambigu et pouvait laisser penser

l'auteur d'un livre sous la qualification du délit de diffamation publique doivent recevoir la qualification de diffamation non publique ; "aux motifs qu'il résulte d'un courrier de l'éditeur La Pensée

l'arrêt attaqué qui se prononce par le motif hypothétique selon lequel l'ordre de service concernant les travaux litigieux prévoyait un délai d'exécution des travaux de 36 mois "ce qui laisse à penser

expressément soutenu dans ses conclusions qu'il résultait du procésverbal de gendarmerie que Mme Z... quittait souvent le magasin après Mme Y... sans raison particulière et qu'il était donc permis de penser

fondé sa solution sur le motif dubitatif "qu'il semblerait que Mlle Z... était amenée à effectuer en particulier hors saison, différentes taches autres que la réception" et qu'il n'y a pas lieu de penser

Y... de l'entreprise, son employeur avait légitimement pensé que le salarié avait rejoint les effectifs au GIE Dumez comme le prévoyait son contrat de travail et avait donné un accord tacite à ce départ

alors, selon le moyen, que, s'agissant spécialement du taux des commissions sur ventes aux particuliers, le rapport d'expertise faisait état de l'opinion de l'expert, selon laquelle il était permis de penser

Z..., huissier de justice, a constaté que l'édifice litigieux était construit dans une zone que l'humidité constante rendait difficilement vivable et dont la topographie, en pente, n'autorisait aucune

sa décision, il écrivait : "compte tenu de votre absence et du fait que vous évitez de me rencontrer lors de vos apparitions, j'ai le sentiment de ne plus faire partie du personnel, ce qui m'amène à penser

un motif inopérant et a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; 2 / que le motif dubitatif équivaut au défaut de motif ; qu'en énonçant qu'"on est en droit de penser

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir évalué comme il l'a fait son "préjudice de souffrance", alors, selon le moyen, que s'il est permis de penser qu'en allouant cette somme, les juges du fond ont réparé le

incompréhension du fonctionnement des différentes parties et du fondement de la procédure, ce d'autant qu'il a indiqué en position de défendeurs les associations ADMR de Côte-d'Or, ce qui laisse à penser

des parcelles concernées et que sur les 10 % de parcelles restantes, ayant disposé des autorisations d'exploiter dans le cadre de l'arrêté préfectoral du 20 février 1973, il pouvait raisonnablement penser

dispose que constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité de nature à causer un préjudice accompli par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée

mort à ses parents, frère et soeur, au dentiste, au chef de service social, au surveillant chef du bâtiment, attestent de l'inscription de Smaïl X... dans la réalité et de dispositions exclusives de pensées

. ne pouvait être retenue, à relever que Mme D... avait été engagée deux mois et demi après le licenciement de Mme X..., sans rechercher, comme elle y était invitée par l'employeur qui rappelait la pénurie

que l'arrêt confirmatif attaqué, a prolongé la détention provisoire de John X... pour une durée supplémentaire de quatre mois ; "aux motifs qu'existent à la procédure, des éléments permettant de penser

n'ayant aucun souvenir de cette scène, une telle contradiction peut parfaitement s'expliquer soit par l'absence de souvenir du témoin assez jeune lors des faits, soit par le fait qu'elle a elle-même pensé

s'agissant de cette première tranche de travaux ; au cours de l'automne 2001, Yves X... a de nouveau étendu le bâtiment, cette fois côté sud, en élevant des murs en parpaings et en alignant à leur faîte la pente