et servant d'«outil de référence permettant de mesurer les économies réalisées», étant précisé que «l'assiette d'étude estimée par la SNC PANDORA sur la base des productions 2001 est de 6.228.000 (catalogues

reconnu qu'il ne s'était d'aucune manière renseigné sur les normes de sécurité des produits qu'il vendait ; que s'il travaillait habituellement avec la Vendemoise de fermeture dont il possédait les catalogues

à emporter aux motifs, selon le pourvoi, que le bail de 1923 conclu par les auteurs de Fouquet mentionne l'activité d'épicerie ; que la vente à emporter d'alcools est suffisamment établie par les catalogues

nationale paritaire de la formation continue des entreprises de moins de dix salariés, réunie le 8 juin 2010, a décidé qu'à compter du 1er janvier 2011, seules les formations à l'hygiène figurant dans le catalogue

E... de créer une collection prêtant à confusion avec le style L... car celui-ci, lors d'une interview en mars 2009, avant le litige, a déclaré « H&M n'est pas venu avec un catalogue de demandes ou d'exigences

cession discriminatoires concernant deux opérations pour partie étrangères aux débats, elle a respecté « l'injonction relative au caractère objectif des prix de cession des données annuaires » dans son catalogue

distincts des contrats « fournisseur », l'arrêt retient qu'il résulte des éléments versés au dossier et notamment de leur objet, qui porte sur la promotion commerciale, par le biais de publicités ou de catalogues

découlerait notamment de ce que ce prévenu a répondu par la négative à la question de savoir s'il transportait des marchandises soumises à justificatifs douaniers, alors qu'on découvrait en sa possession un catalogue

2009 mais dès janvier 2009 aussitôt que la société avait reçu plus de 10 refus à sa première proposition de modification de contrat de travail en décembre 2008 et surtout qu'il ne contenait qu'un catalogue

légale au regard de l'article L. 112-1 du code de la propriété intellectuelle ; 4°) ALORS QUE le juge a l'obligation de ne pas dénaturer les éléments de la cause ; que selon le descriptif donné par le catalogue

prestataire s'interdit de délivrer les produits et prestations relevant du champ de la présente convention par des procédés de vente par correspondance reposant sur l'envoi postal et la distribution de catalogues

produit imité ne fait pas l'objet d'un droit privatif ; qu'en l'espèce, il résulte des pièces du dossier, et tout particulièrement du procès-verbal d'huissier en date du 2 juillet 2014 ainsi que du catalogue

privé sa décision de toute base légale au regard de l'article 8 du Règlement CE 6/2002 du 12 décembre 2001 sur les dessins ou modèles communautaires ; Mais attendu qu'après avoir constaté que les catalogues

producteurs les plus réputés de ce dernier ; que par ailleurs le vin « Domaine du Cheval Blanc » a été primé dans de nombreux concours à partir de l'année 1995 et a fait l'objet de publicité dans le catalogue

les frais de livraison et de transport sont à la charge de la Société GABO ; que par ailleurs le fabricant s'oblige à collaborer avec cette dernière en matière de publicité en lui transmettant des catalogues

HXH qui présenterait également la combinaison d'un effet drapé et d'une bande surpiquée prolongeant les anses tout en délaissant les conclusions de la société Design Sportswears arguant de faux le catalogue

salarié de la société Marini Silvano et le fait que monsieur X... serait désormais l'agent commercial de la société Marini Silvano est insuffisant pour écarter cette attestation ; qu'il résulte du catalogue

l'hôtel de A..., un arrêté du 22 octobre 1942 portant inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques du quartier Saint Jean de Malte, un extrait du règlement du PSMV, un extrait du catalogue

Christian Z..., qui précise : « J'atteste que les bureaux du centre d'art au premier étage servent de stockage d'appoint pour différents types de publications : catalogues, affiches, cartons d'invitation

ait lieu de réduire le groupe aux entreprises situées sur le territoire national ; qu'en l'espèce, la Sarl Diasys Technologies est une société filiale de Diasys Greiner GmbH ; qu'il résulte du "mini catalogue