AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'Epargne Ecureuil des Bouches-du-Rhône

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rabiha X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°) de la boucherie

Navigation et transports avait la qualité de compagnie apéritrice; que suite à l'interruption, le 29 juin 1988, des opérations de rénovation, et à leur arrêt définitif le 4 juillet suivant, le puits étant bouché

Laurent X..., demeurant ..., 2 / le syndicat Départemental FO du Transport des Bouches du Rhône, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 2001 par le tribunal d'instance

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 décembre 1999), que la société Boucherie

12°/ à Mme [Z] [I], domiciliée [Adresse 7], 13°/ à Mme [G] [E], domiciliée [Adresse 14], 14°/ à Mme [RU] [P], domiciliée [Adresse 9], 15°/ au syndicat CGT des entreprises de propreté des Bouches-du-Rhône

Par acte du 14 juin 2005, la SCI a fait l'acquisition d'un local commercial qu'elle a donné à bail à la société Boucherie de l'étoile gérée par M.

le pourvoi n° K 23-15.626 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-1), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat CGT des entreprises de propreté des Bouches-du-Rhône

L'actif successoral comprend un bien immobilier situé à [Localité 6] (Bouches-du-Rhône). Examen des moyens Sur le premier moyen 5.

d'évacuation non seulement le sanibroyeur se trouvant dans le lot 69 mais également le lavabo et le ballon d'eau chaude, le réseau apparent en PVC qui les reprend ainsi que le sanibroyeur, ayant été bouchonné

que 45 minutes plus tard qu'ayant constaté que le voyant du carburant clignotait à nouveau, il avait garé son véhicule sur un parking à la sortie de Roquefort ; qu'après avoir d'abord vérifié que le bouchon

investigations réalisées au cours de l'expertise le rapport montre que la probabilité apparaissait au simple examen visuel ; que si la société Pichelot n'est ni architecte ni maçon son métier comprend le bouchage

avant de s'enfuir à l'étranger, un arsenal d'armes et explosifs, parmi lesquels des grenades, du même type que celle utilisée lors de l'attentat du drugstore [Adresse 9], mais aussi d'une autre dont un bouchon

et ce au profit de l'administration des douanes : les documents repris sur le procès-verbal de saisie de documents n°3, 415 kg de sucre, le pressoir de marque Vaslin d'une capacité de 2.000 kg, la boucheuse

productions, par un jugement du 30 octobre 2012, ensuite annulé par l'arrêt d'une cour d'appel du 23 octobre 2014, la société Amo 13 a été mise en liquidation judiciaire, la créance de l'URSSAF des Bouches-du-Rhône

Ltd (société Hankook), titulaire de deux marques complexes déposées en France le 20 mai 1998, enregistrées sous les n° 98 733 765 et 98 733 366, représentant un flacon de forme ovale comportant un bouchon

X..., architecte, et à la société Berdeaux, Gayer, Lion, Migeot, Perrier (société B.G.L.M.) la construction d'une usine de bouchons ; que les parois et les plafonds du bâtiment ont été revêtus d'un bardage

[I] [W], qu'il avait noté la présence d'un T de raccord avec à gauche une canalisation venant du puits, l'autre extrémité étant bouchonnée, une gaine technique contenant un câble électrique déconnecté

, il l'invita à se coucher sur le canapé pour lui faire effectuer des exercices de relaxation ; qu'il appuya ses mains sur le sternum, effectua des massages des joues, tentant de l'embrasser sur la bouche

.] ; qu'il résulte par ailleurs des pièces du dossier que le [...] se verse dans la bouche de l'enfant, au moyen d'une dosette déjà préparée, de sorte que son administration ne pose aucune difficulté particulière