Thierry X..., demeurant à Saint-Alban de Roche (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Maria Z...

profit : 1 / de Mme Hassania A..., demeurant HLM Les Pêchers, bâtiment O, escalier 18, appartement 142, 66000 Perpignan, 2 / de Mme Sandrine Y..., demeurant ..., 66000 Perpignan, 3 / de Mme Maria-Dolorès

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1998 par

Silva, 2 ) Mme Maria Z... de Lima, épouse X...

représenté par son syndic la société Socoger, dont le siège social est ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de Mme Maria

Maria Fernanda, demeurant... et autres défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 janvier 1995, où étaient présents : M.

Augusta A... veuve De E..., demeurant ..., 2 / Mme C... de Conceicao de E..., demeurant 41320 La Chapelle Montmart, 3 / Mme Maria B..., demeurant cité Aéroport, appt n 5, 38590 Saint-Etienne de Saint-Géoirs

Pablo Fernandez B..., demeurant José Maria F... n° 45, Saint-Sébastien (Espagne), 2 / M. Bernardo G... X..., demeurant ..., 3 / M. E...

Gilles X..., 2°/ de Mme Maria Y...

par le tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône (section saisies immobilières), au profit : 1°/ de la Banque Rhône-Alpes, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Angéla, Maria

José Maria Y... A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 15 janvier 2002, où étaient présents : M.

Alain Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Maria Y..., veuve X... Santos, demeurant ..., prise en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses filles mineures, Maguy et Mélanie X...

Jean X..., 2 / de Mme Maria Z..., demeurant tous deux Domaine d'Archan, 32440 Castelnau-d'Auzan, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Yves Maria K..., demeurant ..., 9 / de M. Didier F..., demeurant ..., 10 / de M. Manh Chau G..., demeurant ..., résidence l'Orée du Bois, bâtiment A, 06270 Villeneuve Loubet, 11 / de M.

et solidairement avec le preneur de l'exécution des clauses du bail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 27 février 2014), que Madeleine X... épouse Y..., aux droits de laquelle se trouvent Maria

Y..., Mme Y... et les sociétés Alteco Gestion y Promocion De Marcas, Gramano Franchise Development Europe, Inmopark 92 Alicante, Quimafa Investment et Stenenberg Holding (les consorts Y...) ; Sur le

Y..., demeurée à Chantelouve, surveillait les lieux, d'autre part, que Maria C..., dame de compagnie de son père, avertie de l'emplacement de la marmite, avait pu, du fait de sa naïveté et de sa logorrhée

consentement mutuel par jugement du 24 février 1997 auquel était annexé un état liquidatif de communauté dressé le 18 février 1997 ; que Gino X... est décédé le 5 août 1997, laissant pour lui succéder sa mère, Maria

Ileana Maeva ZW..., épouse YG..., demeurant Teahupoo, Faremahora (Polynésie Française), 32 / de Mme Maria, Marcelline Y..., épouse YH..., demeurant Pirae, résidence Vetea II, lot 134 (Polynésie Française

Cagnat, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1998 par la cour d'appel de Paris (3e Chambre civile, Section B), au profit de Mme Maria Louisa X..., épouse Cagnat, demeurant ..., défenderesse