anonyme, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

cassation ; Sur la troisième branche de ce moyen : Attendu que Mme T... fait grief à l'arrêt de fixer l'indemnité due par l'indivision à M.

Et sur le second moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 8. M.

en aucune de ses branches ; Sur le deuxième moyen : Attendu que MM.

pris en sa seconde branche : Attendu que M.

P..., a porté, sans justification concrète, une atteinte disproportionnée au droit de celui-ci a être jugé a bref délai" ; Sur le moyen pris en sa première branche : Attendu que le moyen est devenu sans

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, ci-après annexé 3.

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 17 janvier 2024), le 12 février 2010, M.

unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 1997) rendu en matière de référé, que, le 24 novembre 1995, les sociétés Euralair international (société Euralair)

unique, pris en ses deux premières branches, ci-après annexé : Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 27 octobre 2009) rendu sur renvoi après cassation (1re civ, 4 juin 2007

n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen, pris en ses quatre branches : Attendu que le directeur général des Douanes fait encore grief à l'arrêt d'avoir statué comme il a fait alors, selon le pourvoi

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5 .

Y... était représenté par un syndic en sorte que cette mesure d'instruction ne lui était pas opposable, alors que, selon le moyen, d'une part tous les actes et tous les jugements qui ont été effectués

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4. M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

, pris en sa première branche, et le second moyen, pris en ses première et deuxième branches, ci-après annexés : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ces griefs

branche du moyen : CASSE ET ANNULE, en toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 5 février 2015, entre les parties, par la cour d'appel de Nîmes ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans

en sa première branche, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 12 novembre 2014), que l'assemblée générale des copropriétaires de la résidence Les Myrtilles 1 du 19 mars 2011 a adopté

Examen des moyens Sur le premier moyen, et le second moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, ci-après annexés 2.

X..., de la SCP Capron, avocat de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Languedoc, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu