Patrick, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'INDRE et LOIRE, en date du 29 mars 1990, qui, pour homicide volontaire, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle et a ordonné la confiscation de

Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche Enoncé du moyen 7.

Eric Y... pour la délivrer, et avait asséné à celui-ci plusieurs coups de masse sur la tête, la cour d'appel a pu décider que M.

Fiala, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2004, qui, pour violences aggravées et délits de violences, a condamné le

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 1992, qui, pour délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 19 NOVEMBRE 2025 Mme [N] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 18 juin 2024, qui, pour violences aggravées

exige que soient caractérisées la nature et la gravité des coups portés ou des violences exercées ; que la cour d'appel, qui s'est bornée à constater que X... avait saisi sa femme aux épaules et que celle-ci

William, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2004, qui, sur renvoi après cassation, pour violences aggravées, l'a condamné

- AGADIR Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 14ème chambre, en date du 23 mars 1992, qui, pour coups ou violences volontaires commis à l'aide d'une arme et ayant entraîné une incapacité

Eliane, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 14 octobre 2004, qui, pour violences aggravées, l'a condamnée à 3 ans d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils

, qui était tombé au sol ; qu'en renvoyant néanmoins Brice X... du chef de violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, la cour a violé les textes visés au moyen ; "2 )

nature et la gravité des coups portés et la violence exercée résultant d'un acte volontaire ; que, si la cour d'appel énonce que "les constatations effectuées le 29 août par le médecin des urgences

n'a pas soulevées devant la cour d'assises, conformément aux prescriptions du premier de ces textes ; D'où il suit que les moyens sont irrecevables ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de

X..., a donné volontairement des coups à un agent de la force publique à l'aide d'une barre de fer, au cours d'une scène unique de violences perpétrée par plusieurs individus agissant de concert à l'encontre

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 2004, qui a condamné les deux premiers pour violences et non-assistance à personne en danger, chacun

d'appel a privé sa décision de base légale au regard des textes visés au moyen ; "3°) alors que l'infraction de violences volontaires n'est constituée, en l'absence de contact matériel avec le corps

David, contre l'arrêt de cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 29 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences aggravées, a prononcé sur les intérêts civils

si cette situation ou ces incidents révélaient l'existence d'actes de violence ou de mauvais traitements, la cour d'appel n'a pas légalement motivé sa décision" ; Sur le troisième moyen de cassation

d'avoir..., courant novembre 1994 à courant décembre 1995, volontairement exercé de manière habituelle des violences sur la personne de A... ?"

TEXIER Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1992, qui, après l'avoir déclaré coupable de coups ou violences volontaires ayant entraîné une incapacité