Séné, Etienne, Mmes Bezombes, Foulon, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.

Séné, Etienne, conseillers, M. Mucchielli, Mme Batut, conseillers référendaires, M.

Pion, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'ADSEA 42, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M

[C], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Unifrax France, après débats en l'audience publique du 7 novembre 2023 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant fonction de

[K] exerce son activité dans un secteur géographique déterminé ; qu'il relève que, si lors de sa conclusion, l'agent exerçait son activité dans le secteur de Saint-Etienne, son secteur a été

Séné, Etienne, Mme Foulon, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.

Etienne, civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre spéciale des mineurs, en date du 14 décembre 1992, qui, pour assassinat, a condamné le premier à deux ans d'emprisonnement

Pere H... Z..., demeurant ..., 4 / de M. Alain A..., demeurant ..., 5 / de M. Etienne B..., demeurant : 66500 Ria, 6 / de M. Marcel C..., demeurant ... de l'Agly, 7 / de M.

Guerder, Dorly, Mme Borra, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Etienne, Mme Bezombes, M. Mazars, conseillers, Mmes Batut, Kermina, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M.

Etienne, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M. Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

établie avant cette abolition mentionne l'existence d'un moulin à eau sur la rivière l'Annaz au lieudit Logras à Péron ; qu'il résulte des actes versés aux débats que, par testament du 20 mai 1818, Etienne

long séjour Sainte-Elisabeth, dont le siège est [...] , ont formé les pourvois n° G 19-11.951 et J 19-11.952 contre deux jugements rendus le 17 décembre 2018 par le conseil de prud'hommes de Saint-Etienne

Paniera E... dit Peni, demeurant à Maeva, 98731 Huahine, 2 / de Mme Tepuniariivaiahu D..., dite Teponi, épouse I..., demeurant à Fare, 98731 Huahine, 3 / de Mme Suzanne H..., épouse A..., demeurant

Etienne, Mme Bezombes, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Etienne Z..., demeurant ..., 2 / Mme Denise Y... veuve de M.

I..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Atelier Forézien du frais, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire, et l'avis de Mme Ceccaldi

Séné, Etienne, Mme Bezombes, M.

interprofessionnelle mutuelle assurances (CIMA), dont le siège est 38, rue de Saint-Petersbourg, 75384 Paris Cedex 08, 15 / de la société Courbon, dont le siège est 2, rue Hector Berlioz, 42015 Saint-Etienne