AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'ASSEDIC du Bassin de l'Adour, dont le siège est ..., 2°/ l'Association

poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Sylvio X..., Robert Y... et les sociétés Commerciale de l'Adour

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 25-19.329 Demandeur(s) : la société Bihotzean Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : l'association Yacht Clud Adour

Bordeaux, Agen et Pau, deux accords locaux ont été signés en application de l'accord national, l'accord sur l'organisation du travail, la réduction et l'aménagement du temps de travail de l'agence de l'Adour

disposition contraire, susceptible d'appel ; que, selon le second, le pourvoi en cassation n'est ouvert qu'à l'encontre des jugements en dernier ressort ; Attendu que la Caisse d'épargne des pays de l'Adour

Sur le premier moyen : Vu l'article 1351 du Code civil, Attendu que, pour décider que la résiliation du contrat liant la société Thermes Adour aux architectes X... et Trilles et à M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [F] Pourvoi n° : P 22-20.041 Demandeur(s) : la société Adour véhicules industriels Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institut de formation des personnels sociaux et sanitaires de Pau et des Pays de l'Adour

tribunal des affaires de sécurité sociale des Hautes-Pyrénées, au profit de : 1°/ la Caisse mutuelle régionale de Toulouse, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 2°/ la Mutuelle de l'Adour

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSEDIC du Bassin de l'Adour, dont le siège est sis avenue Léon Blum, Pau (Pyrénées-Atlantiques), en cassation

été créée par Françoise Q..., épouse de Michel R... et que l'objet social déclaré était l'exploitation d'un fonds de commerce de restaurant, brasserie, poissonnerie, salon de thé, sis 299 avenue de l'Adour

Y..., demeurant à Saint-Martin d'Arrosa (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1987 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de la SAFER du Pays Basque et de l'Adour

(Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1988 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit de : 1°/ La société COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR (CACBA

l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Aquitaine Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société C2B Adour

Jean Z..., demeurant à Maison Bordes, Autevielle (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel de Pau, au profit de : 1°) la Safer du bassin de l'Adour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association GPDPV "Gave Vert Adour", dont le siège est ... à Dax (Landes), en

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) L'ASSEDIC DU BASSIN DE L'ADOUR, dont le siège est sis ...

Bertrand X..., demeurant à Pontoise (Val d'Oise), ..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société Cardiofrance, 3°) de la société civile de moyens Adoué, dont le siège social